Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1Bossange père, 1823 |
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... voitures de roulage et la largeur des jantes des roues . 473 CHAP . VII . Du parcours et de la vaine pâture . SECT . Ire . Du parcours en général . 489 Ibid . 457 : 460 461 464 Pages . commune . SECT II . Du parcours de DES TITRES ...
... voitures de roulage et la largeur des jantes des roues . 473 CHAP . VII . Du parcours et de la vaine pâture . SECT . Ire . Du parcours en général . 489 Ibid . 457 : 460 461 464 Pages . commune . SECT II . Du parcours de DES TITRES ...
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... voitures , bateaux et autres objets servant au transport le contrevenant sera puni , en outre , d'une amende de eent francs à mille francs . : » Toute personne convaincue d'avoir fourni lę tabac saisi en fraude sera passible de cette ...
... voitures , bateaux et autres objets servant au transport le contrevenant sera puni , en outre , d'une amende de eent francs à mille francs . : » Toute personne convaincue d'avoir fourni lę tabac saisi en fraude sera passible de cette ...
Page 158
... voitures , ba- teaux et autres objets servant au transport , et cons- tituer prisonniers les fraudeurs et colporteurs , dans le cas prévu par l'article précédent . 224. « Lorsque , conformément aux articles 222 et 223 , les employés ...
... voitures , ba- teaux et autres objets servant au transport , et cons- tituer prisonniers les fraudeurs et colporteurs , dans le cas prévu par l'article précédent . 224. « Lorsque , conformément aux articles 222 et 223 , les employés ...
Page 262
... voitures : l'en- tretien de ces chemins , demeurera à sa charge . 5. « Cette division générale opérée sur le terrain , il en sera levé , par l'inspecteur forestier de l'arron- dissement , un plan figuratif , sur lequel la mesure ...
... voitures : l'en- tretien de ces chemins , demeurera à sa charge . 5. « Cette division générale opérée sur le terrain , il en sera levé , par l'inspecteur forestier de l'arron- dissement , un plan figuratif , sur lequel la mesure ...
Page 334
... voitures destinées à l'exploitation des terres , et au transport des récoltes , du champ dans la ferme , et de la ferme aux champs , sont considérées comme instrumens d'agriculture , et , à ce titre , participent à 354 Liv . II . De la ...
... voitures destinées à l'exploitation des terres , et au transport des récoltes , du champ dans la ferme , et de la ferme aux champs , sont considérées comme instrumens d'agriculture , et , à ce titre , participent à 354 Liv . II . De la ...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1 Joan François Fournol Affichage du livre entier - 1823 |
Expressions et termes fréquents
21 avril 28 septembre agens alluvion amende animaux arbres Arrét auront avoit bail bailleur bestiaux bêtes bois cents livres d'amende CHAP charge chasse chemins vicinaux cheptel Code civil Code rural commune concession conseil conservation contravention Cour de cassation cours d'eau culture déclaration Décret défrichement desséchement Directoire dispositions dommages eaux espèce établis étoit exploitation fermier flottables forêts garenne héritages Ibid indemnité Journal de Sirey juge l'administration l'article l'autorité administrative l'exploitation largeur législation rurale lesdits lieu lieux Loi du 28 lois maire Majesté maladie ment mètres mines ministre ministre de l'intérieur moulins Ordonnance de 1669 paroisses particuliers pêche peine permission plantations planter police ponts à bascule pourront pré préfet preneur priétaire priété procès-verbal proprié propriétaire du fonds propriétaires riverains propriété récolte réglemens règles ront SECT SECTION septembre sera tenu seroient seront tenus servitude sieur tabacs terrain terres tion titre travaux tribunaux troupeau vaches vaine pâture voisin voitures