 Procès-verbal des conférences tenues, par ordre du roi , pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670.  Journal des Savants - Page 2861709Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | 1759 - 434 pages
...à i ruine des différents empires. №. M. CXCIV. Procès verbal des confirences tenues pur ordre du Roi , pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'Avril 1 66 1 , & de l'ordonnance criminelle du mois d'Avril 1670, nouvelle édition revue & corrigée fur... | |
 | Anne-Gabriel Meusnier de Querlon, Fontenai (abbé de, Louis-Abel de Bonafons) - 1769 - 888 pages
...plus précieux morceaux de notre Littérature. II. Procès-verbal des Conférences tenues par ordre du Roi , pour l'examen des articles de l'Ordonnance civile du mois d'Avril 1 667 , & de ^Ordonnance criminelle du. mois d'Août 167,0. Nouvelle Edition , revue & corrigée fur... | |
 | Frans Hendrik Mertens - 1843 - 572 pages
...Amstel(Inm, Cornelis Claesz. 1592. m-4.° Car. Gof/i. 5250. PROCÈS-VERBAL des conférences tenues par ordre du Roi , pour l'examen des articles de l'ordonnance Civile du mois d'Avril 1007, et de l'Ordonnance Criminelle du mois d'Août 1070. Nouvelle édition , revue et corrigée sur... | |
 | Antoine Isaac Silvestre de Sacy - 1847 - 520 pages
...France depuis les Romains jusqu'à Louis XI 3957. Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi , pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670; nouvelle édition, revue et corrigée sur l'original,... | |
 | Émile Ruben - 1863 - 1032 pages
...ParlamêtorQ... — Apud Galiotum a prato, 1530, in-4. 809. — Procès-verbal des conférences tenues, par ordre du roi , pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Nouvelle édition, revue et corrigée sur l'original... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1060 pages
...des cours et parlements. Paris, 1717, l in-24. 6559. Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonn. criminelle d'av. 1670; nouv. édit., augm. d'une instruction pour la procédure ci... | |
 | Barreau de Paris. Bibliothèque - 1880 - 502 pages
...latin en français. Paris, Borel, 1578, in-8. 2704 Procès- verbal des conférences tenues par ordre du roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Paris, 1757, in-4. 2705 Ordonnance de Louis XIV,... | |
 | Lucien de Valroger - 1882 - 240 pages
...d'août 1670. Paris, 1709, in-4, rel. v. 1154. Procès- verbal des conférences tenues par l'ordre du roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670. Paris, 1776, in-4, rel. v. 1155. Procès-verbal... | |
 | Ernest Lavisse - 1905 - 420 pages
...Lettres, I. VI, et Depping, Correspondance, t. II. Procés-aerbal des conférences tenues par l'ordre du roi... pour l'examen des articles de l'Ordonnance civile du mois d'avril 1661 et de [ordonnance criminelle du mois d'août 1670, nouvelle édition, Paris, 1776. Journal d'Olivier... | |
 | Gustave Saulnier de la Pinelais - 1902 - 514 pages
...à promouvoir les mercuriales » (ibid.); etc. — (Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 167o, p. 484 et s.). Toutes ces infractions pouvaient... | |
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