 | Charles-Maxime Detorcy-de Torcy - 1832 - 600 pages
...nobles, les autres non-nobles; ceux sont nobles qui « sont issus en mariage de père ou de mire noble, et suffit que le « père ou la mère soit noble, posé que l'autre desdits conjoints « soit non-noble ou de serve condition. n On cite plusieurs arrêts qui confirment ce privilége. « Une femme... | |
 | Eusèbe Girault de Saint-Fargeau - 1837 - 822 pages
...autres non nobles : ceux sont nobles qui « sont issus en mariage de père ou de méro « noble, el suffit que le père ou la mère «soit noble, posé que l'autre de^dils cou« joints soi) non -noble, ou de serve con« dilion. » JOUY-LE-CIIATEL. Bourg situé à... | |
 | 1839 - 770 pages
...« autres non nobles : ceux sont nobles qui « sont issus en mariage de père on de mère » noble , et suffit que le père ou la mère «soit noble, posé que l'antre desdits con- > «joints soit non-noble, ou de serve con« diiicm. » JOinr-I,E-CIIATEL. lïourg... | |
 | 1861 - 602 pages
...nobles, les aultres non nobles. Ceux sont nobles, qui sont yssus en mariage de père ou de mère noble, et suffit que le père ou la mère soit noble : posé...desdits conjoints soit non noble ou de serve condition. «Art. 11. Les non nobles sont en deux manières : car les aucuns sont franches personnes, et les autres... | |
 | 1861 - 594 pages
...nobles, les aultres non nobles. Ceux sont nobles, qui sont yssus en mariage de père ou de mère noble, et suffit que le père ou la mère soit noble : posé...desdits conjoints soit non noble ou de serve condition. «Art. 11. Les non nobles sont en deux manières : car les aucuns sont franches personnes, et les autres... | |
 | 1872 - 736 pages
...les autres non nobles. Ceux sont » nobles qui sont issus en mariage de père ou de mère » noble : et suffit que le père ou la mère soit noble, posé » que l'autre dcsdits conjoints soit non noble ou de serve » condition sous les réserves sus-exprimées. » 2°.... | |
 | Théophile Boutiot - 1873 - 666 pages
...autres non » nobles. Ceux sont nobles qui sont issus en mariage > de père ou de mère noble : et sullH que le père ou » la mère soit noble, posé que...conjoints » soit non noble ou de serve condition ; • sous des réserves dont la noblesse n'a jamais usé, ni fait juger. 2<> (Art. 2.) t La franchise... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1873 - 612 pages
...deux règles suivantes : « Ceux-lù sont nobles qui sont issus en mariage de père ou de mère noble et suffit que le père ou la mère soit noble, posé que l'autre des conjoints soit non-noble ou de servecondition. » « Le ventre anoblit et affranchit pour jouir... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1873 - 622 pages
...deux règles suivantes : « Ceux-là sont nobles qui sont issus en mariage de père ou de mère noble et suffit que le p'ère ou la mère soit noble, posé que l'autre des conjoints soit non-noble ou de servecondition. » « Le ventre anoblit et affranchit pour jouir... | |
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aucuns sont nobles, les autres non nobles. Ceux sont » nobles qui sont issus en mariage de père ou de mère » noble : et suffit que le père ou la mère soit noble, posé » que l'autre desdits conjoints soit non noble ou de serve » condition sous... 
