Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l'administration communale de Liège, Volume 13Dessain, 1855 |
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Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 7 Affichage du livre entier - 1880 |
Bulletin municipal ou recueil des arrêtés et règlements de l ..., Volume 17 Affichage du livre entier - 1859 |
Expressions et termes fréquents
accordée adopté ajournement août approuvé Arrêté autorisé Berleur Bourgmestre et Echevins Bressoux Brixhe budget de 1856 Bureau de Bienfaisance cahier des charges centimes CHANDELON CLOSSET Collège des Bourgmestre combustible Commission des finances Commission des Hospices Commission des Travaux compte de 1853 CONSEIL COMMUNAL construction crédit D'ANDRIMONT délibération DELMARMOL Delrez demande DÉPENSES SOMMES Observations Députation Députation permanente Dewildt égoûts emprise établissements FALLIZE faubourg Fetu Fiess Gérard Hamal hectolitre Hors-Château houille Idem indemnité industriels Jamar Kupfferschlaeger l'Administration communale l'Echevin Ansiaux l'Echevin Robert l'égoût l'octroi L'ordre du jour Laveu LEMMENS LESOINNE Lhoest LIBELLÉ DES DÉPENSES Liége machines à vapeur maison Messieurs mètre carré Meuse Moxhon NAGELMACKERS Neuville nouvelles ressources objets parcelle de terrain payer place Saint-Lambert plan procès-verbal projet propose proposition du Collège quartier rapport RECETTES Renoz rue Grétry rue Lamarck Sauvenière sera service sicur sieur signé séance tenante St-Léonard Subside tarif taxe tion Travaux publics Vivegnis voté Watrin
Fréquemment cités
Page 286 - ... d'administrer les établissements qui appartiennent à la commune, qui sont entretenus de ses deniers, ou qui sont particulièrement destinés à l'usage des citoyens dont elle est composée ; de faire jouir les habitants des avantages d'une bonne police, notamment de la propreté, de la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité dans les rues, lieux et édifices publics.
Page 125 - La seconde, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe, néanmoins , de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage ni à leur causer des dommages.
Page 348 - Quelles que soient la forme et l'espèce de pain vendu , l'acheteur ne sera tenu de payer (au prix de la taxe pour le pain taxé, et au prix fixé de gré à gré pour le pain non taxé) que la quantité de pain réellement indiquée par le pesage , sans que les •vendeurs puissent prétendre à aucune espèce de tolérance.
Page 345 - Versailles, se fera au poids constaté entre le vendeur et l'acheteur, soit qu'elle s'applique à des pains entiers, soit qu'elle porte sur des fractions de pains, et, dans son art.
Page 245 - Vu la dépêche de M. le Ministre des travaux publics en date du 12 décembre 1887. Arrête : Art, 1".
Page 90 - Flachat, auprès du gouvernement, conformément aux dispositions de la loi du 21 avril 1810 sur les mines...
Page 249 - L'ordre du jour appelle la discussion du rapport de la commission des concours agricoles. Les conclusions de ce rapport, qui sera lu en séance publique , sont adoptées. L'Académie décide qu'on adressera une invitation personnelle à M. le Préfel de Saône- et- Loire, et une invitation collective à M.
Page 287 - Si l'explorateur ou le concessionnaire, sur la notification qui lui sera faite de l'arrêté du préfet, n'obtempère pas à cet arrêté, il y sera pourvu d'office, à ses frais, et par les soins des ingénieurs des mines. Art.