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CODE

DES DOUANES

DE

L'EMPIRE FRANÇAIS.

Se trouve à PARIS,

Chez ANT. BAILLEUL, imprimeur - libraire, rue Helvétius, N.° 71;

Et chez LENORMANT, rue des Prêtres S.-Germainl'Auxerrois, N.° 42.

DE L'EMPIRE FRANÇAIS,

AU COURANT depuis le mois de Novembre
1790 jusqu'en Juin 1806;

AVEC DEUX TRAITÉS,

L'un sur toutes les questions en matière
contentieuse,

L'autre sur les acquits-à-caution:

DÉDIÉ

A Monsieur COLLIN, Conseiller d'État, Com-
mandant de la Légion d'honneur Directeur
général des douanes de l'Empire;

,

PAR MAGNIER-GRAND PREZ,

Receveur principal des douanes à Strasbourg; Membre du
Collége électoral du département, du Conseil de l'arron-
dissement, et de la société des Sciences, agriculture et arts,
de Strasbourg.

TOME PREMIER.

STRASBOURG,

DE L'IMPRIMERIE DE F. G. LEVRAULT.

1806.

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STRASBOURG.

Deux exemplaires de cet ouvrage ont été déposés à la Bibliothèque impériale. Les lois nous en garantissant la propriété exclusive, nous traduiròns devant les tribunaux les contrefacteurs, distributeurs ou débitans d'éditions contrefaites. Nous

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n'avouons que les exemplaires revêtus de l'empreinte du cachet de la douane de Strasbourg et de notre

signature.

Lerrault

COLLIN,

CONSEILLER D'ÉTAT, COMMANDANT DE LA LÉGION D'HONNEUR, Directeur GÉNÉRAL

DES DOUANES DE L'EMPIRE.

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MONSIEUR

ONSIEUR LE CONseiller d'

D'ÉTAT,

En faisant paraître sous vos auspices une nouvelle édition du Code des douanes, j'ose. espérer que vous voudrez bien agréer l'hommage de la reconnaissance la plus parfaite et du dévouement le plus respectueux.

Ces sentimens, Monsieur, animeront toujours les préposés de l'administration des douanes.

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