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Livres Livres 1 - 10 sur 140 pour Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre....
" Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre cour de Parlement à Paris... "
Les Carrosses à cinq sols où les Omnibus du dix-septième siècle - Page 27
de Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - 1828 - 74 pages
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Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 37 à 39

Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1809
...exécutés à cet égard comme » s'ils avoient été rendus par les n communautés desdites villes. a Si donnons en mandement à » nos amez et féaux conseillers » les gens tenans notre cour de » parlement de Tournay , que le x présent édit ils fassent publie4' n et enregistrer,...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 ..., Volume 18

France, Athanase Jean Léger Jourdan, Decrusy, M. Isambert (François André) - 1829
...autorisés d'eux ou de leurs successeurs et ayant cause , à peine, contre les contrevans, de trois mille livres d'amende et de confiscation de leurs chevaux, carrosses et autres voitures. Si donnons, etc. N° 091. — TRAITÉ par lequel Charles IV , due de Lorraine, fait le roi héritier de ses états...
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Jacques Joseph Baudrillart - 1821
...renvoy, ou autres, de quelque nature et qualité qu'elles soient, pardevant nosdites Cours de Parlement. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez et féaux Conseillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement les Juges ordonnez pour juger en dernier ressort sur le faict de nos...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822
...autorisés d'eux ou de leurs successeurs et ayant cause , à peine, contre les contrevans, de trois mille livres d'amende et de confiscation de leurs chevaux , carrosses et autres voitures. Si donnons, etc. N° Sgi. — TRAITÉ par lequel Charles 1F, duc de Lorraine, fait le roi héritier de ses états...
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Dictionnaire hydrographique de la France. Suivi de la collection complète ...

Antoine Louis Théodore Ravinet - 1824
...Ville de Paris, ou autres n'en pussent prétendre la connaissance sous quelque prétexte que ce fut. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez et féaux conseillers., les gens tenant nôtre cour de Parlement , que ces présentes ils ayent à vérifier et registrer purement et simplement...
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Histoire de la Fronde, Volume 3

Louis-Clair Beaupoil marquis de Sainte-Aulaire - 1827 - 397 pages
...leurs simples quittances, des gages attribuez ausdits offices, dont sera fait fonds dans nos estats. » Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nosdites cours de parlement de Paris et de Rouen , que nostre présente déclaration ils ayent...
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Histoire d'Hélène Gillet, ou, Relation d'un événement extraordinaire et ...

Gabriel Peignot - 1829 - 58 pages
...imposons silence à nos procureurs généiaux , lieutenans , substituts , présens et à venir. « Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers, les gens tenant nostre Cour de Parlement à Dijon , ces présentes nos lettres de rémission entheriner, el de leur contenu faire jouyr ladite...
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Geschichte der geistlichen Bildungsanstalten: mit einem Vorworte, enthaltend ...

Augustin Theiner - 1835 - 505 pages
...criminelle, seront exécutez nonobstant toutes appellations et oppositions quelconques et sans y prejudicier. Si donnons en Mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nôtre Cour de Parlement de Paris , que ces présentes ils aient à faire lire , publier et...
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Archives curieuses de l'histoire de France depuis Louis XI jusqu'à Louis ...

L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1838
...auront esté taxez , lesquels demeureront spécialement affectez et hypothéquez au payement d'icelles. Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenant nostre cour de parlement, chambre des comptes, cour des aydes à Paris, trésoriers généraux de France au bureau de nos finances...
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Archives curieuses de l'histoire de France depuis Louis XI jusqu'à Louis ...

L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1839
...l'exercice a esté interrompu, à leur grand préjudice, plus longtemps que nous n'avions pensé. » Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre cour de parlement à Paris que ces présentes ils aient à faire lire , publier et registrer,...
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