Bulletin trimestriel de la Société archéologique et historique de l'Orléanais, Numéros 206 à 211

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1918
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Page 173 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence de notre commission du sceau.
Page 209 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 105 - Toutes lesquelles listes ont été arrêtées le 26 du premier mois de la deuxième année de la République française, une et indivisible, sur les trois heures de relevée, après lecture faite.
Page 172 - ... notre commission du sceau ; nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes et corporations qui n'en auraient pas obtenu de nous ou de nos prédécesseurs ; et par notre autre ordonnance du 26 décembre suivant, nous avons divisé en trois classes lesdites villes, communes et corporations.
Page 76 - Liste des Immeubles classés parmi les monuments historiques avant la promulgation de la loi du 31 décembre 1913 [pp Edg.
Page 172 - Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre affection , et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées...
Page lix - L'enseignement des lettres et des sciences dans l'Orléanai-s, depuis les premiers siècles du Christianisme jusqu'à la fondation de l'Université d'Orléans.
Page 173 - Conseil municipal de cette ville, du dix-huit décembre mil huit cent quinze, s'est retiré par devant notre garde des Sceaux, Ministre secrétaire d'Etat au Département de la Justice, lequel a fait vérifier, en sa présence, par notre commission du sceau, que le Conseil municipal de ladite ville de...
Page xxvi - Procès de condamnation de Jeanne Darc, dite la Pucelle d'Orléans, traduit du latin et publié intégralement pour la première fois en français, d'après les documents manuscrits et originaux ; Paris, i867,in-S0, cx-3a4 p.
Page 145 - ... le ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts a classé parmi les monuments historiques : 1...

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