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maximè expediret, eo, quod extra meorum studiorum doctrinæque fines non esset; tùm mihi aridebat , quandò in animum revocabam, quas à Romanis mutuavimus leges, has græco fonte Romanos ipsos hausisse. Et prætereà , id non injucundo recordationis sensu occurrebat, Corpus Juris romani, quale nunc illud habemus servamusque, idem in Græcia olim conceptum, ordinatum atque promulgatum fuisse.

Quibus rationibus adductus sum, ut illud opusculum (ità sanè vestræ inclytæ genti haud prorsùs ingratum) vobis dicare auderem; nimirum , Academiæ Ionensi quasi pignus monumentumque futurum , quanto mihi honori ducam , hujus Academiæ me esse socium , quam vix orientem jam intuetur quicquid scientiâ pollet in Europa; quæque , cùm ex sede suâ , tot præclarorum virorum factorumque altam et quasi præsentem servet memoriam; tùm, ex quo surgere cæpit tempore , maximas in futurum spes alere fovereque debeat.

Atque , atque , 10NENSES, qui fueritis, qui nunc, et qui futuri sitis , mementote semper et cogitate : et mox Ionia speciem referet antiquæ hujus Græciæ, quæ famâ, quæ gloriâ, quæ doctrinà , quæ plurimis artibus, quæ etiam imperio et bellicâ laude floruit. Parisiis, pridiè kalend. décembr. 1809, 30 anno 647 Olympiadis.

A. M. J. J. DUPIN.

DU

DROIT ROMAIN.

CHAPITRE PREMIER.

Droit romain sous les rois.

Rome formée, pour ainsi dire , par alluvion, et composée dans son origine d'un ramas de brigands qui en faisaient un repaire plutôt qu'une ville, n'eut d'abord aucune loi écrite,

L'usageseul gouvernait les affaires : à son défaut on recourait au roi, dont la volonté était , en quelque sorte, un loi vivante et animée, viva ac spirans lex,

Cette volonté se manifestait par des édits.

Mais soit que cette forme de gouvernement dégénérât dès-lors en arbitraire, soit qu'elle déplût naturellement à ce peuple toujours avide d'une liberté dont il ne savait jamais jouir, il demanda des lois.

De ce moment, les rois commencèrent à consulter le peuple, et le résultat de la volonté générale faisait loi.

Les rois mêmes devaient s'y soumettre, comme Tacite le remarque de Servius - Tullius , qui præcipuus sanctor legum fuit, queis etiam reges oblemperarent. Annal. , lib. 3, cap. 26.

Tarquin-le-Superbe osa le premier changer cette constitution : il porta sur les lois ses mains sacrileges , accou

· Uso, il legislatore il più ordinario delle nazioni. BECCARTA, S 42.

tumées à tout violer : mais s'il fut le premier tyran des Romains , il fut aussi leur dernier roi , et le peuple redevenu libre se donna lui-même des lois.

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Après l'expulsion des Tarquins , la puissance suprême fut transférée à deux consuls , ne potestas vel morá vel solitudine corrumperetur. Tit. Liv. iy. 2. Du reste, ces consuls avaient la même autorité que les ci-devant rois, dont ils ne différaient que vocabulo, numero ac diuturnitate dignitatis.

Sous ce nouveau gouvernement, les lois royales conservèrent encore leur vigueur, et Caïus Papyrius les réunit en un seul corps qu'on appela, du nom de l'auteur, JUS PAPYRIANUM. L. 2,5 2,ff. des orig. juris.

Cependant plusieurs de ces lois , sans qu'on voie qu'elles aient été formellement abrogées , étaient demeurées sans force : elles ne convenaient plus à la nouvelle forme du gouvernement. Il devint donc indispensable que les consuls , imitant les rois en cela , décidassent, en connaissance de cause, tous les points non prévus par les lois. Denis d'Halicarnasse, liv. x, chap. 1.

Mais Brutus avait faitjurer au peuple qu'il se maintiendrait éternellement dans sa liberté; et la maxiine fondamentale de la république , était de regarder cette liberté comme une chose inséparable du nom romain.

Un peuple nourri dans celte espèce d'indépendance ; disons plus, un peuple qui se croyait né pour commander aux autres peuples , et que Virgile , pour cette raison, appelle si noblement un peuple-roi, ne voulait recevoir de loi que de lui-même.

Aussi, sous les consuls comme sous les rois , les citoyens de Rome revendiquèrent le pouvoir législatif; et, après avoir obtenu des tribuns , les plébéiens , désormais opposés au sénat, donnèrent, sous la présidence de ces magistrats, des ordonnances appelées plebiscita , différentes des lois proprement dites populiscita.

Rien ne fut plus fréquent alors que de voir les plébiscites en contradiction avec les édits consulaires. Chacun s'arrogeait la puissance législative : les consuls se l'altribuaient , les tribuns la réclamaient pour le peuple, et l'un d'eux parviot à faire décider que, dorénavant, les consuls observeraient la loi que le peuple se serait donnée; QUOD POPULUS IN SE JUS DEDERIT, EO CONSULEM USURUM. Tit. Liv. III, 91.

Pour faire cesser ee déplorable conflit, on convint enfin, l'an 300 de Rome , d'envoyer des députés en Grèce, pour en compulser les lois et les accommoder aux mœurs des Romains.

Au relour de ces députés, on créa les décemvirs : à leur tête était Appius Claudius ; on les chargea de mettre en ordre les lois que les députés avaient apportées.

Les décemvirs , aidés d'Hermodore , illustre exilé d'Ephèse, se livrèrent à ce travail avec tant d'application, que, dès l'année 303 de Rome , ils soumirent à l'acceptation du peuple leurs lois gravées sur X tables d'airain, auxquelles ils ajoutèrent deux autres tables peu de temps après.

Telles furent les lois des XII tables, que Tite-Live appelle fons universi publici privatique juris , et que Cicéron met au-dessus des bibliothèques de tous les philosophes, omnibus omnium philosophorum bibliothecis anteponendum opus ; composé admirable de ce que les anciens usages des Romains avaient de plus sage , et de ce que les Grecs leur avaient fourni de mieux approprié à leurs mæurs : tum ex Græcorum jure, tum ex patris consuctudinibus. ( Dionis. Halic. X, 66.)

Ces lois furent reçues des Romains avec enthousiasme.

"Le peuple est maître à Rome, et veut étre obéi.

(RÉGULUS.)

Tous ceux qui se destinaient à l'étude de la jurisprudence devaient en apprendre le texte, tanquam carmen necessariun. ( Cic. de legib. II, 23).

Les plus célèbres jurisconsultes s'appliquèrent à les interpréter, et S. Cyprien ( 2, epist. 2 ) nous atteste que, de son temps, on les conservait encore dans leur entier, Mais tout cela n'a pas empêché qu'elles ne périssent lors de l'irruption des barbares; et nous n'en avons aujourd'hui que des fragmens épars dans le Digeste et dans quelques anciens, que J. Godefroy a compilés avec une érudition immense et enrichis d'excellentes notes.

Plusieurs auteurs conseillent de commencer par l'étude de ces lois, qui, en effet, nous indiquent l'origine et le principe de beaucoup d'institutions; mais d'autres , à l'avis desquels je me range, pensent, au contraire, que cette étude n'est bonne qu'à ceux qui veulent approfondir la science ; et qu'il faut dire au vulgaire :

Procul, ó procul este, profani!

CHAPITRE III.

Droit romain depuis les XII tables jusqu'au temps

d'Auguste.

Les Romains jouissaient enfin de ce code qu'ils avaient tant désiré; mais l'impulsion était donnée; la lutte du sénat et du peuple se renouvelait tous les jours, et il était impossible que les lois ne se ressentissent pas du désordre de la cité. Plus les législateurs parlaient, et plus les lois restaient muettes; elles se multiplièrent à l'excés, et dès-lors on put dire, corruptissimá republica, plurimæ leges. Tacit. Annal. III, 27.

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