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A L'USAGE

DES ÉTUDIANS EN DROIT

ET DES JEUNES AVOCATS.

CHAPITRE PREMIER.

Introduction à l'étude du droit en général.

1. INSTRUCTIONS sur les études propres à former un magistrat; par M. D'AGUESSEAU, au tome 1er de ses œuvres. 2. Profession d'avocat, par MM. Camus et Dupin. Paris, Alex. Gobelet, 1832, 2 vol. in-8°;

Le même ouvrage, 2 vol. gr. in-8°. Brux., Tarlier, 1854. Cette nouvelle édition, encore augmentée, devient désormais le Code de la profession d'avocat.

Le premier volume contient 10: Le discours d'ouverture des conférences de la bibliothèque des avocats, prononcé par M. Dupin, bâtonnier, le 1er décembre 1829; 2o l'histoire abrégée de l'ordre des avocats, par Boucher d'Argis, suivi d'un appendice, formant en quelque sorte l'Histoire ancienne de l'ordre, par M. Dupin. 3o le Dialogue des avocats de Loysel, suivi de l'appendice au dialogue, fragment d'un intéressant discours du vénérable M. Lacroix-Frainville; 4° les sept lettres de Camus; 5o des documens sur l'étude du droit public, du droit constitutionnel français, du droit administratif, du droit commercial, de la procédure, du droit criminel; et sur la libre défense des accusés, l'utilité des sciences physiques dans l'exercice de la profession d'avocat, l'utilité des conférences, la manière d'exercer la profession d'avocat, l'éloquence du barreau comparée à celle de la tribune ; 6o deux mercuriales de d'Aguesseau, l'une sur l'amour de son état l'autre sur l'indépendance de l'avocat; 7o une pièce très curieuse où l'on examine si les juges qui président aux audiences peuvent légitimement interrompre les avocats quand ils plaident: 8° l'extrait d'une consultation sur le pouvoir disciplinaire du barreau; 9o le décret impérial de 1810, et l'ordonnance de 1822; suivis de notes historiques, etc., etc.

Le second volume contient, sous le titre de Bibliothèque choisie une indication des livres de droit sur toutes les matières.

L'ancien droit y est augmenté; la partie du nouveau a été refaite presqu'en entier : le nombre des auteurs indiqués est de 3702. L'édition publiée à Bruxelles, contient la notice des ouvrages de droit imprimés en Belgique.

On y a joint trois tables qui en rendent l'usage fort commode : la première des noms des auteurs, la deuxième des livres sans noms d'auteurs, et la troisième des matières; elles renvoient toutes aux numéros sous lesquels les ouvrages sont annoncés.

3. Histoire des avocats au parlement de Paris, depuis saint Louis jusqu'au 15 octobre 1790; par M. Fournel. Paris, 1813. 2 vol. in-8°.

Ces deux volumes, écrits d'une manière piquante et anecdotique, renferment l'Histoire ancienne du barreau de Paris. L'auteur travaillait à l'Histoire moderne de l'Ordre. Il en a même publié un demi-volume;.... mais cette suite ne vaut pas le commencement l'esprit de parti s'y fait sentir.

4. Examen de l'ordonnance du 21 novembre 1822 concernant l'ordre des avocats, faisant suite aux ouvrages précédens; par M. A. DAVIEL, avocat à Rouen. Paris, 1822. In-8° de 64 p.

Cet opuscule est remarquable par la noble indépendance avec laquelle l'auteur revendique les droits des avocats.

, par

* Introduction générale à l'histoire du droit M. LERMINIER, avocat à la cour royale de Paris. Bruxelles, 1829, 1 vol. gr. in-8°.

Cet ouvrage présente une histoire fidèle de la science du droit; il suit l'ordre chronologique des hommes et des époques depuis le 12e siècle.

CHAPITRE II.

Du droit naturel et du droit des gens.

5. ÉLÉMENS du droit naturel; par BURLAMAQUI. Ouvrage posthume. Lausanne, 1774. In-8°. Paris, 1820. In-8°. Cette nouvelle édition est due aux soins de M. Cotelle fils. L'ouvrage suivant est plus étendu et plus complet; il développe les principes qui ne sont qu'énoncés dans les Élémens.

6. Principes du droit de la nature et des gens, par J.-J. BURLAMAQUI, avec la suite du droit de la nature; le tout considérablement augmenté par M. le professeur FELICE. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d'une table générale, analytique et raisonnée, par M. DUPIN. Paris, Warée oncle, 1820. 5 vol. in-8°.

L'édition qui a paru à Yverdun en 1766 et 1768, était en 8 volumes in-8°, et il était assez difficile de se la procurer en France. Celle-ci n'a éprouvé de réduction que dans le nombre des volumes. Elle a d'ailleurs, sur celle d'Yverdun, l'avantage d'être sur plus beau papier, plus correcte, et d'être accompagnée d'une Table fort détaillée qui équivaut presque à un dictionnaire, et qui manquait totalement à l'ouvrage,

7. Élémens de législation naturelle; par M. PERREAU, ex-tribun, professeur de droit naturel, inspecteur-général des écoles de droit. Troisième édition. Paris, Belin, 1834. 1 vol. in-8°.

Cet ouvrage réunit, à la pureté des principes, tous les agrémens d'un beau style. C'est le plus moderne des traités sur le droit naturel. Il est cité avec éloge dans le rapport fait par Chénier à l'empereur au nom de l'Institut.

8. Le droit de la nature et des gens, traduit du latin, de Samuel PUFFENDORF, par Jean BARBEYRAC, avec des notes et une préface du traducteur. La meilleure édition est celle d'amsterdam, 1734. 2 vol. in-8°.

9. Les devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle; traduit de Puffendorf, par BARBEYRAC. Amsterdam, 1760. 2 vol. in-12. Paris, 1820. In-8°.

Cette dernière édition, qui contient le jugement de Leibnitz, a été donnée par les soins de M.Cotelle, fils du professeur de ce nom. Cet ouvrage est un abrégé, donné par Puffendorf lui-même, de son grand ouvrage sur le Droit naturel.

10. Des droits et des devoirs du citoyen, par l'abbé de MABLY. 2 vol. in-18. - 1 vol. in-12.

11. Hugonis GROTII, de jure belli ac pacis lib. 3. Parisiis, 1625. In-4°. Ibid. 1632.-L'édition la plus complète est celle qui contient les commentaires de Coccéius, 5 vol. in-4°.

12. Le droit des gens; par VATTEL; édition revue et corrigée,avec quelques remarques de l'éditeur.Amsterdam, Hartevelt, 1775.2 vol. in-4°. Nouvelle édition. Paris, Janet et Cotelle, 1830. 2 vol. in-8°.

*

Cours de droit naturel par Th. Jouffroy. Paris, 1854.

CHAPITRE III.

De la législation.

13. Legum leges, sive FRANCISCI BACONII Angliæ quondam Cancellarii tractatus de fontibus universi juris, per aphorismos, cum notis A.-M.-J.-J. DUPIN. Parisiis, Baudouin, 1822. Ín-18. 1834. (Fait partie de ce manuel.)

14. Je conseille encore aux étudians de lire :

1o Le traité de CICERON de legibus;

2o Et le traité des lois qui se trouve en tête des OEuvres de DOMAT.

15. De l'esprit des lois, ou du rapport que les lois doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, etc.; par le P. de MONTESQUIEU. Genève, Barillot, 1750. 3 vol. in-12.

Entre une foule d'éditions, j'indique celle-ci de préférence: elle est correcte et portative: on y a joint une carte géographique est une table des matières fort commode.

16. De la législation, ou principes des lois; par MABLY. Deux parties en 1 vol. in-12. Amsterdam, Paris, 1776.

17. La science de la législation, par GAETANO FILANGIeri ; traduit de l'italien. Paris, Cuchet, 1786 et années suivantes. 7 vol. in-8°.— An vii, 7 vol. in-8°. Nouvelle édition, revue et augmentée, avec un commentaire, par M. BENJAMIN-CONSTANT. Paris, 1822. 5. vol. in-8°.

18. Du contrat social, ou principes du droit politique; par J.-J. ROUSSEAU, citoyen de Genève.

Ce traité se trouve dans toutes les éditions des OEuvres de Rousseau il a aussi été réimprimé séparément un grand nombre de fois.

19. Traité de la législation civile et pénale de Bentham, traduit par DUMONT. Paris, 1831. 3 vol. in-8°.

* Les œuvres complètes de Bentham ont été imprimées à Bruxelles, 1831,5 vol. gr. in-8°.

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Pasinomie ou Collection complète des lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, réglemens généraux etc. qui peuvent être invoqués en Belgique, de 1788 à 1850, par ordre chronologique; publiés et annotés par M. PLAISANT, procureur-général près la cour de cassation, 24 vol. gr. in-8°. Bruxelles, 1830 et suiv., chez H. Tarlier. Continuation, 1830 et années suivantes, 1 vol. par an.

Cette collection présente d'immenses avantages sur celles déjà publiées : 1° l'ordre chronologique facilitant toutes les recherches; 20 des notes indiquant les dispositions législatives qui modifient, dérogent ou sont en rapport avec chaque loi, décret, etc.; 3 elle contient un grand nombre d'actes omis dans les autres collections.

CHAPITRE IV.

Du droit romain.

SECTION PREMIÈRE.

Préliminaires.

20. Précis historique du droit romain, depuis Romulus jusqu'à nos jours ; par A.-M.-J.-J. DUPIN. (Fait partie de ce manuel. )

Cet ouvrage a été traduit en allemand et en espagnol.

La première édition, de 1809, a eu l'honneur d'être saisie par la police de Napoléon.

21. Prolegomena juris ad usum scholæ et fori, auct. A.-M.-J.-J. DUPIN. Paris, Baudouin frères, 1820. 1 vol. in-18.

22. J. GOTHOFREDI Manuale juris; seu parva juris mysteria, ubi quatuor sequentia continentur: juris civilis romani, 1o historia; 2o bibliotheca ; 3° florilegium sententiarum ; 4o series librorum et titulorum in digestis et in codice 1 vol. in-12.

Cet ouvrage a eu beaucoup d'éditions; Camus en cite jusqu'à

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