Images de page
PDF
ePub

usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code; par M. le baron LOCRÉ, ancien secrétaire-général du Conseil d'État, 16 vol. grand in-80. Bruxelles, Tarlier, 1835. (Sous-presse.)

$ 2. Code civil. 85. Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil-d'Etat, par Jacques de Malleville. Paris 1821, 4 vol. in-80.

M. de Malleville a été l'un des rédacteurs de ce Code. Son commentaire n'est pas très profond , mais il est exact et toujours clair,

86. Commentaire sur le Code civil, contenant l'explication de chaque article séparément, l'énonciation, au bas du commentaire, des questions, une solution molivée des questions qu'il a fait naîlre et l'indication des passages des divers ouvrages où elles sont agitées; par J. M. Boileux, revue par M. Poncelet. Paris, Joubert, 2e édit. 3 forts vol. in-80.

Chaque volume, composé d'un examen, se vend séparément.

87. Cour du droit français ; par M. Proudhon, professeur de la faculté de droit, à Dijon. Paris 1810, 2e éd. 2 vol. in-8°.

Ces deux volumes, qui ne comprennent que le premier livre du Code civil, faisaient'espérer une suite qui n'a point encore paru. La manière avec laquelle M. Proudhon avait traité son sujet, fait regretter qu'il n'ait pas continué.

88. Le Droit Civil français, suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a lâché de réunir la théorie à la pratique; par M. C.-B-M. Toullier. 5e édit., Paris, 18291834, 13 vol. in-8°.

La première édition a été publiée en 1811.

M. Toullier est le Pothier moderne. Même clarté, même méthode , même profondeur que le jurisconsulte d'Orléans. On ne parle pas des OEuvres posthumes de Pothier, qui ne sont que des ébauches restées imparfaites, mais de ses meilleurs Traités, de son Traité des Obligations, par exemple, regardé jusqu'ici comme un chef-d'ouvre de droit et de raison, et auquel M. Toullier a beaucoup ajouté. Peut-être qu'il n'eût pas traité cette matière avec autant de supériorité, si Pothier ne l'eût pas précédé ; mais du moins on doit lui rendre cette justice, qu'il a très habilement profité de cet avantage , et que son ouvrage est , sans contredit, le plus parfait de tous ceux qui , jusqu'à présent, ont paru sur le Code civil. J'en dis franchement mon opinion, n'en déplaise aux autres commentateurs, et aux Zoïles qui l'ont critiqué. Cependant, pour être franc autant que juste , j'exprimerai le regret que les derniers volumes soient un peu diffus et moins élaborés que les précédens.

* Le même ouvrage, 8 vol. gr. in-80. Bruxelles, Tarlier, 1831. Chaque volume en contient 2 de l'édit. de Paris.

89. Cours de Droit français suivant le Code civil, avec des sommaires ou exposés analytiques en tête de chaque chapitres et section de la matière, une table générale à la fin de chaque volume, et des notes indicatives des lois romaines et anciennes ordonnances où ont été puisées les lois nouvelles, et contenant les observations qui ne pouvaient entrer dans ce texte, sans en interrompre la marche; par M. A. Duranton, 3e édit. Paris, Alexandre Gobelet, 1828-1834, 18 vol, in-8.

Cet ouvrage, plein de vues neuves et judicieuses , est riche en doctrine. Chaque partie présente un Traité complet, dont la liaison avec d'autres a toutefois permis au savant auteur de resserrer son vaste sujet dans de justes bornes. ,

Il a été traduit à Naples.

* Le même ouvrage, 9 vol. grand in-8°. Brux., Tarlier, 1830-1835. Chaque vol, en contient 2 de l'édit. de Paris.

90. Traité du Voisinage, considéré dans l'ordre judiciaire et administratif; par M. FOURNÉL. 4e édit., revue, corrigée et augmentée, par M. Tardif. Paris, B. Warée oncle, 1834, 2. vol. in-8°.

Il faut joindre à cet ouvrage :

Les lois rurales du même auteur. Paris, 7e édit., 1833, 2 vol. in-12.

91. Code rural français, ou recueil méthodique des lois civiles , administratives, publiées par l'académie de l'industrie agricole, revu par M. MALPEYRE. Paris, 1834, in-18.

92. Régime hypothécaire, ou commentaire sur le titre du Code civil relatif aux priviléges et hypothèques; par J.-C. Persil. 4e édit., Paris, Nève, 1833, 2 vol. in-8“.

* Questions sur les priviléges et hypothèques, par M. Persil, 40 édit. Paris, Nève, 1830.

Ces deux ouvrages de M. Persil ont été réimprimés en un volume chacun, avec l'addition de la jurisprudence de Belgique. Bruxelles, Tarlier, 1833.

93. Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code; par M. TROPLONG.

De cet ouvrage, qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme du Commentaire, il a déjà paru, lo le commentaire du titre des Priviléges et Hypothèques, 1833, 4 vol. in-80; 2o celui du titre de la Vente , 1834, 2 vol. in-8°; 3° et celui du titre de la Prescription, 1834, 2 vol. in-8,. La réimpression se fait à Bruxelles , chez H. Tarlier.

* Traité des hypothèques par M. Grenier, 4e édition, augmentée de la jurisprudence de Belgique, 2 vol. grand in-8°. Bruxelles, Tarlier, 1832.

Ce traité forme l'ouvrage le plus complet sur la législation et la doctrine sur les hypothèques. M. le président Grenier était rapporteur lors de la discussion de ce titre au comité de législation.

* Traité des donations, par M. GRENIER , 2 vol. gr. in-8°. Bruxelles, Tarlier, 1826.

* Traité des prescriptions , par M. Vazeille, avocat à la cour royale de Paris , 1 volume grand in-8°, Bruxelles, H. Tarlier, 1834.

* Commentaires sur les successions , suivant le code civil, par M. CHABOT de l'Allier, 7e édition, augmentée de la jurisprudence de Belgique, 2 vol. gr. in-80. Brux., Tarlier, 1834.

* Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation, etc., par M. PROudhon, bâtonnier de l'ordre des avocats, doyen de la faculté de droit de Dijon, édition augmentée de la Jurisprudence de Belgique, 5 vol. grand in 8°. Bruxelles, Tarlier, 1833.

Cet ouvrage, embrasse dans un plan fortement conçu presque toutes les parties du droit. On ne sait ce qu'on doit louer le plus, ou de la force de la doctrine , ou de l'abondance et de l'habile distribution des matières.

* Traité des servitudes, suivant le code civil, par M. PARDESSUS, 8e édition, augmentée de la jurisprudence de Belgique, 1 vol. grand in-80. Bruxelles, Tarlier, 1833.

* Manuel des justices de paix, par Levasseur, 11e édition augmentée de la jurisprudence de Belgique, 1 vol. gr. in-8°. Bruxelles, Tarlier 1834.

* Traité des actions possessoires, par M. Garnier, avocat à la cour de cassation, édition augmentée de la jurisprudence de Belgique, 1 volume grand in-8°. Bruxelles, Tarlier, 1834.

* Traité des jugemens, précédé du traité des actions, par M. Poncet, professeur de législation et de procédure, édition augmentée de la jurisprudence de Belgique, 1 vol. gr. in-8°. Bruxelles, Tarlier, 1835.

* Traité des référés, par M. Bilhart, avocat, 1 vol. gr. in-80. Bruxelles, Tarlier, 1835.

$ 3. Code de procédure. 94. De l'autorité judiciaire dans les gouvernemens monarchiques; par M. Henrion De Pansey, ze édit. considérablement augmentée. Paris, 1827, 2 vol. in-8°.

* OEuvres judiciaires de Henrion de Pansey, 1 vol. gr. in-8°. Bruxelles, Tarlier 1831.

95. Introduction à la procédure civile; par M. PIGEAU, 5e édit., augmentée des justices de paix, etc. ; par M. Poncelet. Paris, Joubert, 1834, in-80.

96. L'annotateur judiciaire, ou le code de procédure civile expliqué par divers rapprochemens, etc.; par M. DeBOULS, Rouen, 1813. 3 vol. in-8°.

Cet ouvrage est conçu sur un bon plan. L'auteur rapporte l'article du Code de Procédure; il en rapproche les articles correspondans, soit du même codé, soit du Code civil , soit du tarif des frais et dépens. En outre, il classe, sous l'article qu'il commente, la partie des motifs , des rapports, discours et discussions, soit au Conseil-d'État, soit au Tribunat, qui s'y rapportent, avec les arrêts qui ont jugé des espèces particulières ; le tout d'une manière fort analytique.

97. Les lois sur la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée et ses questions sur la procédure ; par M. G.-L.-J. CARRÉ. Paris, 1829, 3 vol. in-40.

* Le même ouvrage, augmenté de la jurisprudence de Belgique. 3 vol. gr. in-8°. Bruxelles, 1833.

98. La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules; par M. Pigeau, ancien avocat et professeur de l'école de droit de Paris. 4e édit., Paris, 1826, 2 vol. in-40.

Avant la révolution, l'auteur avait donné le même ouvrage sous le titre de Procédure civile du Châtelet. Cet ouvrage lui avait acquis une juste réputation. La nouvelle procédure civile de M. Pigeau a été traduite et italien avec des notes , à Florence, 4 vol. in-8°.

* Le même ouvrage, augmenté de la jurisprudence de Belgique. 3 vol. gr. in-8°. Bruxelles , 1833.

99. Cour de procédure cicile , par M. BERRYAT-SAINTPrix, professeur à la faculté de droit de Paris. Ze édit. Paris, 1825, 3 vol. in-8°.

C'est un bon livre. L'auteur possède au dernier degré le talent de l'analyse, et l'on peut bien dire de ses notes, breves quidem sed succi plenæ.

100. De la compétence des juges de paix , par M. HenRION DE PANsEY, Paris, 9e édition , 1831, in-8°.

Cet ouvrage , si parfait d'ailleurs, a peut-être un défaut, bien rare toutefois aujourd'hui , c'est d'être trop scientifique, étant destiné principalement à des gens peu érudits, qui n'ont pas assez de connaissances pour apprécier des citations de Beaumanoir, des Assises de Jérusalem, et du Grand Coutumier de Charles VI.

101. Lois de compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies; par M. Dopin, avocat. Paris, Guillaume, 1824 , 4 vol. in-8°. . .

102. Le Parfait Notaire, ou la science des notaires, avec les formules; par A.-J. Massé. 6e édition. Paris, 1827, 3 vol. in-4o.

* Le Parfait Notaire, par Massé, édition augmentée d'un grand nombre de formules , 3 volumes grand in-8°. Bruxelles, Tarlier, 1835.

Dans l'édition belge on a réuni les formules de Massé dans le 3e volume, on les a classées en forme de dictionnaire, et l'on en a ajouté un très grand nombre.

103. Jurisprudence et style du notaire, par A.-J. MASSÉ et A.-J. Lherbette. Paris, 1823-1836, 9 vol. in-8°.

« PrécédentContinuer »