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164. Institutions du droit coutumier du pays de Hainaut, par André Boulé. Mons, 1780, 2 vol. in-4°.

165. La jurisprudence du Hainault , avec la coutume, par Dumées. Douai, 1750, in-40.

166. Instituts de droit, ou sommaire de jurisprudence canonique, civile , féodale et criminelle, pour les pays de Liége, Luxembourg, Namur et autres, par Souet. Liége, 1770 - 1781, 5 parties en 3 vol. in-46.

167. Grand record de la cité de Liége, contenant les anciens droits, privilégies et franchises d'icelle. Liége, 1669, in-40.

168. Ad jus civile Leodiensum et rerum judicatarum pars prima-quinta , à Carolo de Mean. Edit. za. Leodii Eburonum. 1670, 5 v.in-fol. Le 5e v. porte la date de 1669.

169. Definitiones ad jus civile Romanorum Leodiensium, etc., opus posthumum à Carolo de Mean. Leodii. Eburonum, 1678, in-fol.

170. Eorumdem operum editio tertia , notis G. De Louvrex illustrata, studio M. Godine. Leodii, 1740, 8 v. in-fol.

Charles de Mean , jurisconsulte célèbre, mourut à Liége le 6 avril 1674.

171. L. Kinschotii opera in-fol. Il était président à Malines. 172. Précis des institutions du droit belgique. Brux.,

in-12. 173. Notarius belgicus, par Huyghens. Brux.,1745, in-12.

174. Manier van procederen in civile en criminele saeken door Van Leeuwen en VERDÚYN. Brux., 1720, in-12,

175. Tuldeni opera juridica. Louvain, 4 vol. in-fol.1701. Il était professeur à Louvain et conseiller au grand conseil de Malines.

176. Le refuge et garant des pupilles , par DAMHOUDER , Anvers, 1567, in-4.

177. De Heeswyck, controversiæ forenses. Liége, in-fol. 1745. Cet ouvrage s'applique surtout au droit Liégeois.

178. Les mémoires couronnés et autres de l'académie de Bruxelles qui coutiennent une foule de dissertations très

1732,

intéressantes sur notre ancien droit public, civil et administratif, parmi lesquels nous cilerons ceux de M. Pycke, Steur, Grandgagnage, Dewez, etc.

179. Simonis Van Leeuwen , censura forensis. Leyde, in-fol. 1741.

180. Philiberti Bugayon legum abrogatarum. Avec des additions relatives au droit belgique, in-fol. Brux., 1721.

181. Arrêts du grand conseil de Malines par Cuvelien et De GRISPERE, 2 vol. in-4°. Lille, 1774.

182. Id., par Coloma et Hony, 2 v. in-80. Malines, 1781.

183. Arrêts du parlement de Flandres, par DUBOIS , D'HERMAVILLE, De BARALLE et Pollet, 3 vol. in-40, Lille, 1773 et 1716.

184. Recueil de consultations par WAYMEL DU PARCQ, avocat-général au parlement de Flandres. Lille, 1'vol. in-4°.

185. J. Deckeri decisiones. Bruxelles, in-fol. 1731.

186. Joannis et Frederici à Sande opera omnia juridica. Anvers, 2674, in-fol.

187. Praxis rerum civilium , par DAMHOUDER, in-4. Anvers,

1617. 188. A. Mathæus de criminibus, in-49. Amsterd., 1661.

189. Codex brabanticus seu corpus juris edictalis, par Verloo, Bruxelles, in-fol.

190. Mathæus de auctionibus, in-40, Anvers, 1680.
191. Zoesius ad digesta, in-4o. Louvain , 1688.
192. Burgundi opera, in-40. Bruxelles, 1674.

193. N. Everardi consilia, in-fol. Il était président au conseil de Malines.

FIX.

NII. - Précis historique du droit français avec la conti-

nuation depuis 1674 jusqu'en 1834.

DÉDICÀCE au Duc de Chartres,

73

PRÉFACE de l'édition de 1826.

75

1. Dessein de ce traité.

81

11. Droit des Gaulois.

ib.

ul. Proit romain en Gaule.

82

v. Partie du droit romain.

85

v. Meurs des barbares.

vi. Lois des Visigoths.

88

vii. Lois des Bourguignons.

90

VIII. Lois des Francs.

ib.

ix. Des lois barbares en général.

91

x. Droit français sous la première race.

95

xi. Droit français sous la seconde race.

96

XII. Capitulaires.

97

XIII. Lois romaine sous la seconde race.

99

xiy. Désordre du dixième siècle.

101

xv. Nouvelles seigneuries.

103

xvi. Des fiefs et droits seigneuriaux.

106

XVII. Droits des communes.

107

XVIII. Juridiction ecclésiastique.

108

XIX.
Origine des coutumes.

109

xx. Renouvellement du droit romain.

111

XXI. Effet de l'étude du droit romain.

117

XXII. Premières rédactions des coutumes. 4

120

XXIII. Rédactions solennelles.

125

XXIV. Ordonnances des rois.

128

Continuation du précis historique du droit français. 132

PREMIÈRE PARTIE. Suite de l'histoire de l'ancien droit. 135

| 1. Ordonnances de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI.

ib.

j 11. De quelle manière le parlement intervenait dans la lé-

gislation.

141

111. Des atteintes portées à l'existence du parlement, et de

sa suppression.

143

SECONDE PARTIE comprenant de 1789 à 1834.

154

| 1. Constitution de 1791.

ib.

11. Gouvernement révolutionnaire.

156

III. Gouvernement directorial.

ib.

iv. Constitution de l'an VIII. Gouvernement consulaire.

v. Gouvernement impérial.

158

vi. Gouvernement royal.

160

VII Gouvernement fondé en juillet 1830.

165

IV. - Aphorismes de Bacon.

Juris studiosis.

173

Procemium.

177

Sect. I. De prima dignitate legum, ut sint certæ.

181

Sect. II. De casibus omissis à lege.

182

Sect. III. De processu ad similia, et extensionibus legum. 183

Sect. IV. De exemplis et usu eorum.

187

Sect. V. De curiis prætoriis et censoriis.

191

Sect. VI. De retrospectione legum.

197

Sect. VII. De obscuritate legum.

199

Sect. VIII. De accumulatione legum nimiâ.

ib.

Sect. IX. De novis digestis legum.

202

Sect. X. De descriptione legum perplexâ et obscurâ."

205

Sect. XI. De modis enucleandi Juris , et tollendi ambigua. 209

Sect. XII. De perscriptione judiciorum.

ib.

Sect. XIII. De scriptoribus authenticis.

211

Şect. XIV. De libris auxiliaribus.

212

Sect. XV. De responsis et consultis.

216

Sect. XVI De prælectionibus.

218

Sect. XVII. De vacillatione judiciorum.

219

APPENDIX. De officio judicis.

221

Prolegomena Juris ad usum scholæ et fori.

Ad lectorem.

229

TITULUS PRIMUS. De justitiâ et jure.

231

Caput primum. De Jure scripto.

233

Sectio prima. De legibus.

2b.

Articulus 1. De legibus propriè dictis et earum virtute,

ib.

Articulus 2. De legibus constituendis.

234

Articulus 3. De legibus interpretandis et applicandis. 235

Articulus 4. De legibus abrogandis.

240

Sectio 11. De Constitutionibus principum.

241

Caput II. De Jure non scripto.

244

Sectio prima. De responsis prudentum.

ib.

Sectio 11. De judiciis.

245

Sectio ill. De consuetudine et usu.

ib.

Titulus II. De regulis Juris generalibus.

248

Caput primum. De regulis ipsis.

Caput II. Regulæ generales tam naturalis quàm civilis juris. 249

Sectio prima. Regulæ generales ex jure naturali deductæ. ib.

Sectio 11. Regulæ generales ex jure civili depromptæ.

257

Observatio.

269

De officio advocati.

270

Clefs des ABRÉVIATions usitées en citant les auteurs.

271

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