164. Institutions du droit coutumier du pays de Hainaut, par ANDRÉ BOULÉ. Mons, 1780, 2 vol. in-4°.

165. La jurisprudence du Hainault, avec la coutume, par Domées. Douai, 1750, in-4o. :

166. Instituts de droit, ou sommaire de jurisprudence canonique, civile , féodale et criminelle, pour les pays de Liége, Luxembourg, Namur et autres, par Sonet. Liége, 1770 - 1781, 5 parties en 3 vol. in-4ó.

167. Grand record de la cité de Liége, contenant les anciens droits, privilégies et franchises d'icelle. Liége, 1669, in-4o.

168. Ad jus civile Leodiensum et rerum judicatarum pars prima-quinta , à Carolo de Mean. Edit. za. Leodii Eburonum. 1670, 5 v.in-fol. Le 5e v. porte la date de 1669.

169. Definitiones ad jus civile Romanorum Leodiensium, etc., opus posthumum à Carolo de Mean. Leodii Eburonum , 1678, in-fol. . . .

170. Eorumdem operum editio tertia , notis G. De Louvrex illustrata, studio M. Godine. Leodii, 1740, 8 v. in-fol.

Charles de Mean , jurisconsulte célèbre, mourut à Liége le 6 avril 1674.

171. L. Kinschotii opera in-fol. Il était président à Malines. .

172. Précis des institutions du droit belgique. Brux., 1732, in-12.

173. Notarius belgicus, par Huyguens.Brux.,1745, in-12.

174. Manier van procederen in civile en criminele saeken door VAN LEEUWEN en VeRDUYN. Brux., 1720, in-12,

175. Tuldeni opera juridica. Louvain, 4 vol. in-fol.1701. Il était professeur à Louvain et conseiller au grand conseil de Malines.

176. Le refuge et garant des pupilles, par DamHOUDER , Anvers, 1567, in-4.

177. De Heeswyck, controversiæ forenses. Liege, in-fol. 1745. Cet ouvrage s'applique surtout au droit Liégeois.

178. Les mémoires couronnés et autres de l'académie de Bruxelles qui coutiennent une foule de dissertations très intéressantes sur notre ancien droit publie, civil et administratif , parmi lesquels nous citerons ceux de M. Pycke, Steur, Grandgagnage, Dewez, etc.

179. Simonis Van Leeuwen , censura forensis. Leyde, in-fol. 1741.

180. Philiberti Bugnyon legum abrogatarum. Avec des additions relatives au droit belgique, in-fol. Bruz., 1721.

181. Arrêts du grand conseil de Malines par Cuvelier et DE GRISPERE, 2 vol. in-4°. Lille, 1774.

182. Id., par Coloma et Hony, 2 v. in-80. Malines, 1781.

183. Arrêts du parlement de Flandres, par Dubois, D'HERMAVILLE , De BARALLE et Poller, 3 vol. in-40. Lille, 1773 et 1716.

184. Recueil de consultations par WAYMEL DỰ Parco, avocat-général au parlement de Flandres. Lille, 1 vol. in-40.

185. J. Deckeri decisiones. Bruxelles, in-fol. 1731.

186. Joannis et Frederici à Sande opera omnia juridica. Anvers, 2674, in-fol.

187. Praxis rerum civilium , par DAMHOUDER, in-4. An vers, 1617.

188. A. Mathæus de criminibus, in-4o. Amsterd., 1661.

189. Codex brabanticus seu corpus juris edictalis, par Verloo, Bruxelles, in-fol.

190. Mathæus de auctionibus, in-40, Anvers, 1680. 191. Zoesius ad digesta, in-4o. Louvain, 1688. 192. Burgundi opera, in-40. Bruxelles, 1674.

193. N. Everardi consilia , in-fol. Il était président au conseil de Malines.

FIX.

TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

INTRODUCTION. — Par M. Dupin aîné, bâtonnier de l'ordre
des avocats.

I. – Réflexions sur l'enseignement et l'étude du droit.
Chap. [er. Des qualités de l'enseignement en général.
Section ire. De la clarté dans l'exposition des préceptes.'
Section 11. De la liaison des préceptes.
Section 111. De la démonstration des principes.
Section iv. Du style des leçons.
Section v. De l'esprit d'innovation.
Chap. II. Application de quelques-unes des règles ci-dessus à

l'enseignement du droit.
Section ire. Des définitions.
Section 11. Des divisions.
Section 111. De l'explication des termes techniques.
Section iv. Des exemples.
Section y. De l'abus des citations.
Section vi. De la raison des principes.
Section vii. Des subtilités.
Section vill. Des déclamations.
Section ix. Du choix d'un livre élémentaire.
Chapitre III. Des examens et des thèses.

II. – Précis historique du droit romain.
Dédicace à l'académie ionienne.
Chap. Ier. Droit romain sous les rois.
Chap. II. Droit romain jusqu'aux douze Tables.
Chap. III. Droit romain depuis les douze Tables jusqu'au temps

d'Auguste.
Chap. IV. Droit romain depuis Auguste jusqu'à Constantin.
Chap. V. Droit romain depuis Constantin jusqu'à Justinien.
Chap. VI. Composition des corps de Droit.
Chap. VII. Quel fut, après Justinien, le sort de la législation.
Chap. VIII, Droit romain dans le dix-neuvième siècle.

JII. — Précis historique du droit français avec la conti-

nuation depuis 1674 jusqu'en 1834.

73
75

85

86

99

DÉDICACE au Duc de Chartres.
PRÉFace de l'édition de 1826.
f 1. Dessein de ce traité.
N 11. Droit des Gaulois.

nu. Droit romain en Gaule.

ñ iv. Partie du droit romain.

ñ v. Meurs des barbares.

8 vi. Lois des Visigoths.

8 vii. Lois des Bourguignons.

viii. Lois des Francs.

1x. Des lois barbares en général.

x. Droit français sous la première race.

x1. Droit français sous la seconde race.
XII. Capitulaires.
xil. Lois romaine sous la seconde race.
xiv. Désordre du dixième siècle.
xy. Nouvelles seigneuries.
xvi. Des fiefs et droits seigneuriaux.
XVII. Droits des communes.
XVIII. Juridiction ecclésiastique.

xix. Origine des coutumes.

\ xx. Renouvellement du droit romain.

$ xxi. Effet de l'étude du droit romain.

S xxii. Premières rédactions des coutumes. 4

S XXIII. Rédactions solennelles.
$ xxiv. Ordonnances des rois.
Continuation du précis historique du droit français.
PREMIÈRE PARTIE. Suite de l'histoire de l'ancien droit.

1. Ordonnances de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI.

) 11. De quelle manière le parlement intervenait dans la lé-

gislation.

111. Des atteintes portées à l'existence du parlement, et de

sa suppression.

SecoNDE PARTIE comprenant de 1789 à 1834.

S 1. Constitution de 1791.

11. Gouvernement révolutionnaire.

11. Gouvernement directorial.

Ñ iv. Constitution de l'an VIII. Gouvernement consulaire.

s v. Gouvernement impérial.

À vi. Gouvernement royal.

vii Gouvernement fondé en juillet 1830.

183

IV. - Aphorismes de Bacon..
Juris studiosis.

173
Proæmium.

177
Sect. I. De primâ dignilate legum , ut sint cerlæ. . 181
Sect. II. De casibus omissis à lege. I

182
Sect. III. De processu ad similia, et extensionibus legum.
Sect. IV. De exemplis et usu eorum.

187
Sect. V. De curiis prætoriis et censoriis. '

191
Sect. VI. De retrospectione legum. wo .. .! 197
Sect. VII. De obscuritate legum.

199
Sect. VIII. De accumulatione legum nimiâ. *

.. . ib.
Sect. IX. De novis digestis legum.

202
Sect. X. De descriptione legum perplexâ et obscurâ.' :.. 205
Sect. XI. De modis enucleandi juris , et tollendi ambigua. 209
Sect. XII. De perscriptione judiciorum.

. ib.
Sect. XIII. De scriptoribus authenticis.

211
Şect. XIV. De libris auxiliaribus.'

212
Sect. XV. De responsis et consultis.

216
Sect. XVI De prælectionibus.

218
Sect. XVII. De vacillatione judiciorum.

. 219
APPENDIX. De officio judicis.

221
V. - Prolegomena Juris ad usum scholæ et fori.
Ad lectorem.

229
TITULUS PRIMUS. De justitiâ et jure. .

231
Caput primum. De Jure scripto.

233
Sectio prima. De legibus.

ib.
Articulus I. De legibus propriè dictis et earum virtute,
Articulus 2. De legibus constituendis.

234
Articulus 3. De legibus interpretandis et applicandis.. 235
Articulus 4. De legibus abrogandis.
Sectio 11. De Constitutionibus principum.. .

241
Caput II. De Jure non scripto.

244
Sectio prima. De responsis prudentum.
Sectio 11. De judiciis.

245
Sectio 111. De consuetudine et usu.
Titulus II. De regulis Juris generalibus. i .
Caput primum. De regulis ipsis.
Caput II. Regulæ generales tam naturalis quàm civilis juris. 249
Sectio prima. Regulæ generales ex jure naturali deductæ.

ib.
Sectio i1. Regulæ generales ex jure civili depromptæ.

257
Observatio.

269
De officio advocati.

270
Clefs des Abréviations usitées en citant les auteurs. 271

ib.

240

ib.

16.
248

ib.