Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats: recueil d'opuscules de jurisprudence |
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Page 63
Get ouvrage n ' était pas très facile à entendre , même pour les Grecs , à en juger
d ' après ce que dit Psellus : interpretatu difficile est et maximè obscurum .
Charles - Annibal Fabrot , avocat au parlement d ' Aix , en entreprit , de l ' avis du
...
Get ouvrage n ' était pas très facile à entendre , même pour les Grecs , à en juger
d ' après ce que dit Psellus : interpretatu difficile est et maximè obscurum .
Charles - Annibal Fabrot , avocat au parlement d ' Aix , en entreprit , de l ' avis du
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Page 83
... ils nommaient barbares . Comme ils étaient redevables aux Grecs de toute leur
politesse , et tenaient d ' eux les sciences et les beaux - arts , ils eurent toujours
pour eux un certain respect , et , contens de HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS .
... ils nommaient barbares . Comme ils étaient redevables aux Grecs de toute leur
politesse , et tenaient d ' eux les sciences et les beaux - arts , ils eurent toujours
pour eux un certain respect , et , contens de HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS .
Page 84
Ils apprenaient le grec , plutôt que de les obliger à parler latin : ils imitaient leurs
manières , et , hors ce qui regardait le commandement ou la police générale de l
' empire , les Grecs changèrent plus les Romains , que les Romains ne ...
Ils apprenaient le grec , plutôt que de les obliger à parler latin : ils imitaient leurs
manières , et , hors ce qui regardait le commandement ou la police générale de l
' empire , les Grecs changèrent plus les Romains , que les Romains ne ...
Page 112
Il fut composé en grec , parce que les sujets de l ' empereur de Constantinople n '
entendaient plus le latin , quoiqu ' ils se dissent Romains , comme font leurs
descendans encore aujourd ' hui . C ' est donc en substance le droit de Justinien
...
Il fut composé en grec , parce que les sujets de l ' empereur de Constantinople n '
entendaient plus le latin , quoiqu ' ils se dissent Romains , comme font leurs
descendans encore aujourd ' hui . C ' est donc en substance le droit de Justinien
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Page 114
On reconnaît à plusieurs marques , qu ' il est de la main d ' un Grec . Aussi la
province où il fut trouvé , est celle de toute l ' Italie où les Grecs se sont maintenus
plus long - temps . Les premiers interprètes , dans ce renouvellement du droit ...
On reconnaît à plusieurs marques , qu ' il est de la main d ' un Grec . Aussi la
province où il fut trouvé , est celle de toute l ' Italie où les Grecs se sont maintenus
plus long - temps . Les premiers interprètes , dans ce renouvellement du droit ...
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Expressions et termes fréquents
actes anciens APHORISMUS appelle arrêts avaient avocats cause chambre changer charge charte chose civil code commun conseil contraire corps cour coutumes d'autres d'être décisions déclaration devant dire doit donner écrit édit effet enfin enim espèce établi etiam exemple faisait fond force forme général gens gouvernement Grecs hommes j'ai jour judices juges juris jurisconsultes jurisprudence juste justice l'autorité l'état l'un leges legibus législation legum liberté lieu livres lois Louis magistrats manière matière ment moyen n'était nombre nouvelle oblig ordonnances ordre parlement particulier peine personne peuple porte potest pouvoir premier présent prince principalement professeur public publique qu'à qu'un quæ quàm question quod raison rapport règles rendre reste rien rois romain royale s'il serait servir seulement sorte souvent suite suivant sujet sunt tion titre traité tribunaux trouve vérité Vide Voyez
Fréquemment cités
Page 339 - Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étrangers.
Page 358 - Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice.
Page 309 - ... notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 449 - L'office de la loi est de fixer , par de grandes vues , les maximes générales du droit ; d'établir des principes féconds en conséquences, et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître sur chaque matière. C'est au magistrat et au jurisconsulte, pénétrés de l'esprit général des lois, à en diriger l'application.
Page 643 - LA société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun , dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter.
Page 287 - La puissance législative s'exerce collectivement par le roi, la Chambre des Pairs et la Chambre des Députés des départemens.
Page 589 - Le prêt de consommation est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage , à la charge par cette dernière de lui en rendre autant de même espèce et qualité.
Page 601 - Quiconque, soit en faisant usage de faux noms ou de fausses qualités, soit en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique...
Page 560 - Le président avertira le conseil de l'accusé qu'il ne peut rien dire contre sa conscience ou contre le respect dû aux lois , et qu'il doit s'exprimer avec décence et modération (art.
Page 577 - L'acte authentique est celui qui a été reçu par officiers publics ayant le droit d'instrumenter dans le lieu où l'acte a été rédigé, et avec les solennités requises.