Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats: recueil d'opuscules de jurisprudence |
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J ' ai revu mes premiers écrits ; j ' ai complété ceux qui avaient besoin de l ' être ; j
' en ai ajouté quelques - uns dont la composition était entrée dans mon plan ,
mais dont l ' achèvement avait toujours été entravé et différé par les affaires : et ...
J ' ai revu mes premiers écrits ; j ' ai complété ceux qui avaient besoin de l ' être ; j
' en ai ajouté quelques - uns dont la composition était entrée dans mon plan ,
mais dont l ' achèvement avait toujours été entravé et différé par les affaires : et ...
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La vérible histoire n ' a pu être écrite jusqu ' ici . ... On s ' est persuadé en général
que l ' histoire ne pouvait être écrite que par des hommes de lettres ; et tout
écrivain qui avait d ' ailleurs quelques connaissances géographiques et de ...
La vérible histoire n ' a pu être écrite jusqu ' ici . ... On s ' est persuadé en général
que l ' histoire ne pouvait être écrite que par des hommes de lettres ; et tout
écrivain qui avait d ' ailleurs quelques connaissances géographiques et de ...
Page 81
Avant que les Francs entrassent dans les Gaules , on y suivait les lois romaines ,
qui continuèrent d ' y être observées sous les rois de la première et de la
seconde race , mais avec les lois barbares et les capitulaires des rois . Les
désordres ...
Avant que les Francs entrassent dans les Gaules , on y suivait les lois romaines ,
qui continuèrent d ' y être observées sous les rois de la première et de la
seconde race , mais avec les lois barbares et les capitulaires des rois . Les
désordres ...
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... nous pouvoir être utiles , plusieurs ayant été rédigées de l ' autorité des princes
français ; joint que tous ces peuples du Nord venant de même origine , et ayant
ensemble un commerce continuel , gardaient une grande conformité dans leurs ...
... nous pouvoir être utiles , plusieurs ayant été rédigées de l ' autorité des princes
français ; joint que tous ces peuples du Nord venant de même origine , et ayant
ensemble un commerce continuel , gardaient une grande conformité dans leurs ...
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On rapporte aussi avec raison à ces temps de désordres , l ' origine de la plupart
des droits seigneuriaux , que l ' on croit s ' être formés par des traités particuliers ,
ou par des usurpations . En effet , il n ' est point vraisemblable que les peuples ...
On rapporte aussi avec raison à ces temps de désordres , l ' origine de la plupart
des droits seigneuriaux , que l ' on croit s ' être formés par des traités particuliers ,
ou par des usurpations . En effet , il n ' est point vraisemblable que les peuples ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 339 - Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étrangers.
Page 358 - Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice.
Page 309 - ... notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 449 - L'office de la loi est de fixer , par de grandes vues , les maximes générales du droit ; d'établir des principes féconds en conséquences, et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître sur chaque matière. C'est au magistrat et au jurisconsulte, pénétrés de l'esprit général des lois, à en diriger l'application.
Page 643 - LA société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun , dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter.
Page 287 - La puissance législative s'exerce collectivement par le roi, la Chambre des Pairs et la Chambre des Députés des départemens.
Page 589 - Le prêt de consommation est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage , à la charge par cette dernière de lui en rendre autant de même espèce et qualité.
Page 601 - Quiconque, soit en faisant usage de faux noms ou de fausses qualités, soit en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique...
Page 560 - Le président avertira le conseil de l'accusé qu'il ne peut rien dire contre sa conscience ou contre le respect dû aux lois , et qu'il doit s'exprimer avec décence et modération (art.
Page 577 - L'acte authentique est celui qui a été reçu par officiers publics ayant le droit d'instrumenter dans le lieu où l'acte a été rédigé, et avec les solennités requises.
Informations bibliographiques
| Titre | Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats: recueil d'opuscules de jurisprudence |
| Auteur | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) |
| Éditeur | H. Tarlier, 1835 |
| Longueur | 709 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |