Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats: recueil d'opuscules de jurisprudence |
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... la véritable égalité sera protégée contre toutes les exagérations qui la
détruisent . Il faut nous préserver de ne savoir pas reconnaître et honorer la
supériorité du talent , de la propriété , de la richesse , et enfin celle de toutes les
illustrations .
... la véritable égalité sera protégée contre toutes les exagérations qui la
détruisent . Il faut nous préserver de ne savoir pas reconnaître et honorer la
supériorité du talent , de la propriété , de la richesse , et enfin celle de toutes les
illustrations .
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Les Romains jouissaient enfin de ce code qu ' ils avaient tant désiré ; mais l '
impulsion était donnée ; la lutte du sénat et du peuple se renouvelait tous les
jours , et il était impossible que les lois ne se ressentissent pas du désordre de la
cité .
Les Romains jouissaient enfin de ce code qu ' ils avaient tant désiré ; mais l '
impulsion était donnée ; la lutte du sénat et du peuple se renouvelait tous les
jours , et il était impossible que les lois ne se ressentissent pas du désordre de la
cité .
Page 53
Enfin , sous Adrien , la législation prit décidément une autre forme : car , au lieu
qu ' avant lui les empereurs avaient toujours eu soin de faire confirmer leurs édits
par un sénatus - consulte , Adrien ( dont l ' exemple en cela fut suivi par ses ...
Enfin , sous Adrien , la législation prit décidément une autre forme : car , au lieu
qu ' avant lui les empereurs avaient toujours eu soin de faire confirmer leurs édits
par un sénatus - consulte , Adrien ( dont l ' exemple en cela fut suivi par ses ...
Page 81
Enfin les rois ont établi plusieurs droits nouveaux par leurs ordonnances . C ' est
tout ce que je me propose d ' expliquer dans cet écrit : et j ' espère que l ' on me
pardoppera si j ' use quelquefois de conjectures , quand on considérera ...
Enfin les rois ont établi plusieurs droits nouveaux par leurs ordonnances . C ' est
tout ce que je me propose d ' expliquer dans cet écrit : et j ' espère que l ' on me
pardoppera si j ' use quelquefois de conjectures , quand on considérera ...
Page 117
Enfin tout l ' esprit de ces lois tendait à rendre les hommes plus doux , plus
soumis aux puissances légitimes , et å ruiner les coutumes injustes et
tyranniques que la barbarie y avait introduites . Il ne faut donc pas s ' étonner si
ce droit , qui fut d ...
Enfin tout l ' esprit de ces lois tendait à rendre les hommes plus doux , plus
soumis aux puissances légitimes , et å ruiner les coutumes injustes et
tyranniques que la barbarie y avait introduites . Il ne faut donc pas s ' étonner si
ce droit , qui fut d ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 339 - Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étrangers.
Page 358 - Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice.
Page 309 - ... notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 449 - L'office de la loi est de fixer , par de grandes vues , les maximes générales du droit ; d'établir des principes féconds en conséquences, et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître sur chaque matière. C'est au magistrat et au jurisconsulte, pénétrés de l'esprit général des lois, à en diriger l'application.
Page 643 - LA société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun , dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter.
Page 287 - La puissance législative s'exerce collectivement par le roi, la Chambre des Pairs et la Chambre des Députés des départemens.
Page 589 - Le prêt de consommation est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage , à la charge par cette dernière de lui en rendre autant de même espèce et qualité.
Page 601 - Quiconque, soit en faisant usage de faux noms ou de fausses qualités, soit en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique...
Page 560 - Le président avertira le conseil de l'accusé qu'il ne peut rien dire contre sa conscience ou contre le respect dû aux lois , et qu'il doit s'exprimer avec décence et modération (art.
Page 577 - L'acte authentique est celui qui a été reçu par officiers publics ayant le droit d'instrumenter dans le lieu où l'acte a été rédigé, et avec les solennités requises.
Informations bibliographiques
| Titre | Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats: recueil d'opuscules de jurisprudence |
| Auteur | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) |
| Éditeur | H. Tarlier, 1835 |
| Longueur | 709 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |