1833 11 Mai. Cartel de Douanes entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe-royale d'une part, et les Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue de l'autre part. Pag. 606 1833 11 Mai. Traité entre la Prusse, la Saxe et les Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue pour l'établissement d'impôts égaux des produits indigènes. 615 8133 31 Octobre. Articles additionnels au Traité de Douanes du 30 Mars 1833. Saxe (Grandducale). 1833 10 Mai. Traité de Douanes entre la Prusse, l'Electorat de Hesse, le Grandduché de Saxe-Weimar, les Duchés de Saxe, et les Principautés de Schwarzbourg et de Reuss. 1833 11 Mai. Traité entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe-royale d'une part et les Etats associés à f'union de douanes et de commerce de Thuringue de l'autre part. 1833 11 Mai. Traité entre la Prusse, la Saxe-royale et les Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue pour l'établissement d'impôts égaux des produits, indigènes. 1833 30 Mai. Traité entre la Prusse et le Grandduché de Saxe-Weimar - Eisenach concernant 779 574 584 615 les relations de douane et de commerce, 626 Saxe (les Duchés de). 1833 10 Mai. Traité de Douanes entre la Prusse, les deux Hesses, le Grandduché de SaxeWeimar, le Duché de Saxe-Meiningen, le Duché de Saxe Altenbourg, le Duché de Saxe-Cobourg-Gotha et les Principautés de Schwarzbourg et de Reuss. 1833 11 Mai. Traité entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe-royale d'une part et les Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue de l'autre part. 574 584 11 Mai. Cartel de Douanes entre la Prusse, les 615 26 Juin. Traité entre la Prusse et le Duché de 1833 1833 1833 1833 1833 584 1833 11 Mai. Cartel de Douanes entre les mêmes Etats. 606 1833 11 Mai. Traité entre la Prusse, la Saxe - royale et les Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue pour l'établissement d'impôts égaux des produits indigènes. 25 Mai, Traité entre la Prusse et la Principauté de Schwarzbourg - Rudolstadt concernant les relations de douane et le commerce des deux Pays. 8 Juin. Traité entre la Prusse et la Principauté de Schwarzbourg - Sondershausen concernant les relations de douane et de commerce et les impôts dont les produits in 615 619 1833 1833 digènes dans la partie basse de la dite Wurtemberg. Pag. 637 1832 21 Mai. Publication concernant le petit trafic sur les frontières reciproques des territoires de l'association de Douanes de la Prusse et des deux Hesses et de celle de la Bavière et du Wurtemberg. 1833 22 Mars. Traité de Douanes entre la Prusse et les deux fesses d'une part et la Bavière et le Wurtemberg de l'autre part. 1833 30 Mars. Traité de Douanes entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière et le Wurtemberg d'une part et le Royaume de Saxe de l'autre part. 1833 11 Mai. Traité entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxeroyale d'une part et les Etats associés à l'union de douanes et de commerce de Thuringue, de l'autre part. 451 525 549 584 1833 11 Mai. Cartel de Douanes entre les mêmes Etats. 606 1833 31 Octobre. Tarif de Douanes concerté entre la Prusse et les deux Hesses d'une part et la Bavière et le Wurtemberg de l'autre part. 736 1833 31 Octobre. Articles additionnels au Traité de Douanes du 22. Mars 1833. 778 1833 31 Octobre. Articles additionnels au Traité de Douanes du 30 Mars 1833. 779 |