 | Michel André - 1847 - 582 pages
...: « Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières ecclésiastiques les familiarités, confréries, les pénitents de...pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité , sont éteintes et supprimées à dater du jour du présent décret. « L'article 1er... | |
 | Auguste Orts - 1867 - 454 pages
...religieuses et congrégations séculières, ecclésiastiques ou laïques, et ensemble les familiarités, les confréries, les pénitents de toutes couleurs, les...pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité. » Le gouvernement impérial a compris cet article dans le sens large et général... | |
 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - 1868 - 516 pages
...sous le nom de congrégations séculières ecclésiastiques, ensemble les familiarités, confrairies, les pénitents de toutes couleurs, les pèlerins,...toutes autres associations de piété et de charité, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. j« Les costumes... | |
 | Edouard Beaudouin - 1877 - 510 pages
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 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitents de...pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité, sont éteintes et supprimées à dater du jour rie la publication du présent décret.... | |
 | 1881 - 860 pages
...soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitents de...pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité, sont éteintes et supprimées à dater de la publication du présent décret. » Entre... | |
 | Jules Heuvel - 1884 - 376 pages
...soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs; ensemble les familiarités, confréries, les pénitents de toutes couleurs, les pèlerins et toutes les autres associations de piété ou de charité, sont éteintes et supprimées à dater du jour de... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - 1885 - 688 pages
...vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, » ensemble les familiarités, les confréries, les pénitents de toutes couleurs, les...pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité. Une disposition transitoire chargeait cependant du service dans les hôpitaux les mômes... | |
 | Louis de Coëne - 1886 - 832 pages
...soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confréries, les pénitents de...pèlerins et toutes autres associations de piété ou de charité, sont éteintes et supprimées à dater du jour de la publication du présent décret.... | |
 | Émile Ollivier - 1886 - 724 pages
...qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs, ensemble les familiarités, confrairies, les pénitents de toutes couleurs, les pèlerins, et toutes autres associations de piété ou do charité, sont éteintes et supprimées à dater du jour de la publication du présent décret.... | |
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... ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles en comprennent plusieurs,... 
