 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 pages
...indiTidJ ; entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Art. 849. « L'obligation naturelle qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère,... | |
 | 1806 - 330 pages
...individu ; Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant , entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. 540. L'obligation naturelle , qui continuera d'exister entre l'adopte et ses pire et mère , de se... | |
 | Francia - 1806 - 548 pages
...individu ; Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ; Entve l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. 3^g. L'obligation naturelle qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère , de se... | |
 | 1809 - 602 pages
...3°. Entre l'adopté et les entans qui pourraient survenir à l'adoptant ; 4°. Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (CN, 348. ) Ainsi , toutes les fois qu'un notaire se trouvera parent ou allié dans un de ces degrés... | |
 | Alexandre Raymond Devie (bp. of Belley) - 1831 - 604 pages
...3.° entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant; 4.° entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.» Cet empêcbement est reconnu par les lois ca noniques et a toujours été admis dans les pays où l'adoption... | |
 | Auguste François Teulet - 1836 - 866 pages
...— entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ; — entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. BIENS DES ENFANS. C. Civ. 584. Le père, durant le mariage, aura la jouissance des biens de ses enfans... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; C. 162. Entre l'adopté et le 249. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère, de se... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...— Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; — Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. = Tintera dans sa famille naturelle. II sera donc toujouri sous la puissance de son père et de sa... | |
 | 1841 - 850 pages
...individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; Entre l'adopté et le s énoncialions ARTICLE 349. L'obligation naturelle , qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - 640 pages
...individu; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (Idem, art. 548.) CHAPITRE VII. DE LA RECTIFICATION DES ACTES DE 1/KTAT CIVIL. 1170. Aucune rectification,... | |
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... L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé. Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants ; Entre les enfants adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient... 
