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CHAPITRE II

Vérification des pouvoirs.

Serment du Jeu de

Motion Delandine pour le vote par tête.
Paume. Constitution de l'Assemblée

CHAPITRE III

.....

Dons patriotiques; imposition des ci-devant privilégiés; contribution
patriotique transformée en emprunt forcé; les biens du clergé
mis à la disposition de la Nation; impositions....
Formation du département de Rhône-et-Loire; motion de Delandine;
opposition du Forez à être réuni à Lyon; discussions relatives
à l'annexion du bailliage de Bourg-Argental, fixation des limites,
prétentions de plusieurs petites villes à être chefs-lieux de
districts; délibérations des habitants de Saint-Germain-Laval
pour solliciter la scission avec la ville de Lyon......
Troubles à Saint-Etienne en janvier 1790..

Elections municipales de 1790...

Serment des gardes nationales.

-

- Leur insubordination......

Motion de dom Gerle pour la reconnaissance exclusive de la religion
catholique comme religion d'Etat, rejetée par l'Assemblée
constituante: protestation des 306; actes d'adhésion du clergé

de Rhône-et-Loire......

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191

204

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249

CHAPITRE IV

Assemblées primaires pour les élections administratives; nomination

des administrations de département et de districts.....

261

Formation des Directoires de département et de districts....
Troubles dans le Forez provoqués par la rareté des grains (mai et
juin 1790).....

278

281

Enlèvement des bancs d'églises, affaire des iles de Saint-Pierre-de-

Boeuf (avril-juin 1790)........

294

Fédération du 14 Juillet 1790 à Paris, à Lyon et dans le Forez...

299

Affaire Berthéas, de Saint-Etienne (août 1790).....

306

Constitution civile du clergé.................

314

Elections de juges de tribunaux des districts et de juges de paix.....

319

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