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RECUEIL de Lois et Ordonnances royales, Réglemens et
Décisions ministérielles, Mémoires, Observations et Notices
particulières, et généralement de tout ce qui peut intéresser
la Marine et les Colonies, sous les rapports militaires, admi-
nistratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION

DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES
ET SOUS LES AUSPICES DE S. A. R. L'AMIRAL DE FRANCE.

PAR M. BAJOT,

COUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE;

DE LA SOCIÉTÉ DES SCIENCES, BELLES-LETTRES ET ARTS DE ROCHEFORT
ET DE CELLE D'AGRICULTURE, SCIENCES ET LITTÉRATURE DE CALAIS.

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OCT 2 1925

EXTRAIT

De la Dépêche adressée le 15 février 1818, par S. E. le Ministre de la marine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux et principaux et Commissaires chargés en chef du service dans les ports de France.

« Je vous prie de veiller à ce que l'on se » conforme, pour la conservation des Annales » maritimes et coloniales, aux dispositions con» tenues dans la dépêche ministérielle du 18 juin » 1816 (1). C'est le seul moyen d'empêcher qu'il » ne se forme des lacunes dans cette collection, &c. »

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(1) Cette dépêche porte ce qui suit :

« Je desire qu'on ne néglige aucune des précautions néces»saires pour tenir cet ouvrage toujours au complet, et j'ai pensé » qu'un des meilleurs moyens d'y parvenir était de faire apposer » sur la couverture de chaque numéro, et, plus tard, sur le >> titre de chaque volume, le timbre dont on se sert dans le »port, &c. »

Ann. marit. I. Partie. 1821.

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CHACUN des douze numéros des Annales maritimes et coloniales se compose de deux parties: chaque partie, ayant une pagination différente et suivie jusqu'à la dernière page du dernier numéro, forme un volume à part.

La table chronologique de la I.re partie, doit être placée immédiatement après le titre, et avant l'état général de la marine.

La table alphabétique des matières de cette même partie doit être mise à la place indiquée par sa pagination.

La table alphabétique des noms doit terminer le volume.

La II. partie n'a qu'une table qui termine aussi le volume, comme l'indique la pagination.

Ainsi, les couvertures, tables et titres de chaque numéro, moins le faux titre du n.o 1.er dans chaque partie, disparaissent entièrement, et ce faux titre devient celui de chaque volume. Le volume de la 1.re partie portera au dos;

ANNALES MARITIMES ET COLONIALES.

ANNÉE 1821.

1.rc PARTIE.

LOIS ET ORDONNANCES.

TOME VI.

Le volume de la II. partie portera :

ANNALES MARITIMES ET COLONIALES.

ANNÉE 1821.

II. PARTIE.

SCIENCES ET ARTS.

TOME VI.

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