 | Prussia (Kingdom) - 1844 - 780 pages
...en vigueur pendant un an au de là de ce terme, et ainsi de suite d'année en année. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double à Bruxelles le premier jour du mois de Septembre de l'an de... | |
 | 1815 - 420 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 2o mai i8i5. AA. Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 416 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaine's , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. .• • Annexe de l'article 4 du traité... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...traité seront échangées dans Je terme de six semaines , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. • : Annexe de l'article 4 du traité... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pages
...échangées dans le ternie de quatre se- '"""• maines ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le onze Mai de l'an de grâce milhuit cent quinze. » '(Suivent... | |
 | Johann Ludwig Klüber - 1819 - 922 pages
...Berlin dans l'espace de six semaines à dater de ce jour, ou plutôt s'il est possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Tienne le 7 juin , l'an de grâce 1815. (LS) Le prince de Hardenberg.... | |
 | 1841 - 882 pages
...Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le 19 avril del'an 1839. (L.-S.) SYITAIH VAH DB WEÏÏR. •... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 464 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à "Vienne le 20 mai de l'an de grace i8i5. Le prince de METTERNICH. —... | |
 | 1833 - 550 pages
...général Aes souverains alliées dans six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Vienne, le 4 juin 1815. C. Bcrnttorf. Le prince de Hardenberg. J. Bernttorf, Le... | |
 | Jonathan Elliot - 1834 - 644 pages
...échangées dans huit mois après la signature de ce Traité et plutôt si faire se peut. • En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm le quatre Septembre, l'an de Grâce, mil huit cent seize.... | |
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Parties contractantes s'engagent à porter le présent Traité à la connaissance des Etats qui ne l'ont pas signé, en les invitant à y accéder. , Art. 17. Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Constantinople... 
