 | Belgium - 1900 - 518 pages
...clause de l'article XCII de l'acte général de Bruxelles qui prescrit la revision du régime d'entrée des spiritueux dans certaines régions de l'Afrique; Ont résolu de réunir à cet cfl'el une conférence à Bruxelles et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté... | |
 | 1907 - 866 pages
...malades dans les armées en campagne ; Ont résolu de conclure une nouvelle Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : SEM le chambellan et conseiller intime actuel A. de Biïlow, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire... | |
 | 1907 - 896 pages
...effet une convention concernant l'emploi du phosphore blanc (jaune) dans l'industrie des allumettes, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir...SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, ROI DE PRUSSE : Son Excellence M. ALFRED DE BULOW, Son Chambellan et Conseiller intime actuel, Envoyé extraordinaire... | |
 | J ..... Pinhas - 1874 - 754 pages
...territoires respectifs des Parties contractantes, ont résolu de conclure une Convention à cet égard et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: Le Baron Jules de Canitz et Dallwitz, Son Envoyé Extraordinaire près Sa Majesté le Roi d'Espagne,... | |
 | Germany - 1878 - 200 pages
...territoires respectifs des Parties contractantes, ont résolu de conclure une Convention à cet égard et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: Le Baron Jules de Canitz et Dallwitz, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près... | |
 | J. B. Duvergier - 1880 - 686 pages
...s'est réuni à Lausanne du 6 au 18 août 1877, Ont résolu de conclure une convention dans ce but et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : Le sieur Numa Droz, conseiller fédéral, chef du département fédéral de l'intérieur ; le sieur... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1884 - 804 pages
...la mer du Nord en dehors des eaux territoriales, ont résolu de conclure à cet effet une convention et ont nommé pour Leurs plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: Monsieur Veit Richard von Schmidthals, Chevalier de Son Ordre de l'Aigle Rouge de 3me classe et de... | |
 | Portugal. Ministério dos Negócios Estrangeiros - 1885 - 262 pages
...avec le Gouvernement de la République Française, de réunir à cette fin une Conférence à Berlin et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : le Sieur Otbon, Prince de Bismarck, Son Président du Conseil des Ministres de Prusse, Chancelier... | |
 | Gustave Oppelt - 1885 - 482 pages
...avec le Gouvernement de la République Française, de réunir à cette fin une Conférence à Berlin et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : le Sieur Othon, Prince de Bismarck, Son Président du Conseil des Ministres de Prusse, Chancelier... | |
 | 1885 - 794 pages
...avec le gouvernement de la République francaise, de réunir à cette fin une conference à Berlin et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir...Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse: le sieur Othon, prince de Bismarck, son président du conseil des ministres de Prusse, chancelier de... | |
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Indes, de réunir à cet effet une Conférence à Bruxelles, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur... 
