ments non soldés, conformément au transport de crédit porté dans le GÉNÉRAL. 12,095,395 47° 109,053 80 11,362,337 08 112 34 3 4 Dépenses fixes d'administration et d'exploitation. bis Travaux neufs... Dépenses d'exploitation non susceptibles d'une évaluation fixe....... Dépenses d'augmentation et renouvellement du malériel... 5 Application aux produits divers du budget de l'excédant des (4) A verser au Trésor public, RESULTAT Recettes.. СНА PITRES NATURE DES PRODUITS. spéciaux. 123 SERVICE DE LA F Monnaies. Retenues sur les matières apportées aux changes, pour frais de fabrication... Médailles. 4 5 Produit de la vente des médailles fabriquées d'après le tarif du 4 décembre Droit de 10 p. 00 prélevé sur le prix de fabrication des médailles de sainteté, 2 Perte résultant de l'emploi des tolérances en fort dans la fabrication. Médailles. 3 Frais de fabrication des médailles vendues, y compris la valeur des matières. Application aux produits divers du budget du bé-(sur les monnaies..... néfice net... sur les médailles.. TOTAUX.... |