Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... également dans le territoire de Cracovie , jusqu'au point où commence la limite qui sépare le district de Krzeszovice de celui de Olkusz ; de là elle suivra cette limite entre les deux districts cités , pour aller aboutir aux frontières ...
... également dans le territoire de Cracovie , jusqu'au point où commence la limite qui sépare le district de Krzeszovice de celui de Olkusz ; de là elle suivra cette limite entre les deux districts cités , pour aller aboutir aux frontières ...
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... également , la ligne coupera le pays de Mersebourg , de manière que Breitenfeld , Haenichen , Gross- et Klein - Dolzig , Mark - Ranstaedt et Knaut - Nauendorf restent à la Saxe ; Modelwitz , Skeuditz , Klein - Lie- benau , Alt ...
... également , la ligne coupera le pays de Mersebourg , de manière que Breitenfeld , Haenichen , Gross- et Klein - Dolzig , Mark - Ranstaedt et Knaut - Nauendorf restent à la Saxe ; Modelwitz , Skeuditz , Klein - Lie- benau , Alt ...
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... également en faveur de S. M. prussienne aux districts de la Bohême en- clavés dans la partie de la haute Lusace cédée par le traité du 18 mai 1815 à S. M. prussienne , les- quels renferment les endroits Guntersdorf , Tauben- traenke ...
... également en faveur de S. M. prussienne aux districts de la Bohême en- clavés dans la partie de la haute Lusace cédée par le traité du 18 mai 1815 à S. M. prussienne , les- quels renferment les endroits Guntersdorf , Tauben- traenke ...
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... également exporter leurs biens sans être sujets à aucun droit d'issue ou de détraction ( Abzugsgeld ) . -1 ARTICLE XXI . Les communautés , corporations et établissemens religieux et d'instruction publique qui existent dans les provinces ...
... également exporter leurs biens sans être sujets à aucun droit d'issue ou de détraction ( Abzugsgeld ) . -1 ARTICLE XXI . Les communautés , corporations et établissemens religieux et d'instruction publique qui existent dans les provinces ...
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... également à ceux qui , sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe , y auraient des biens - fonds , rentes , pensions ou revenus de quelque nature qu'ils soient . ARTICLE XXIII . la S. M. le roi de Prusse DE VIENNE ...
... également à ceux qui , sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe , y auraient des biens - fonds , rentes , pensions ou revenus de quelque nature qu'ils soient . ARTICLE XXIII . la S. M. le roi de Prusse DE VIENNE ...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
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Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion