Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 84
Page 15
... aura pour frontière sur la rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de , Woliça , à l'endroit de l'embouchure d'un ruisseau qui près de ce village se jette dans la Vistule , remontera ce ruisseau par Clo ...
... aura pour frontière sur la rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de , Woliça , à l'endroit de l'embouchure d'un ruisseau qui près de ce village se jette dans la Vistule , remontera ce ruisseau par Clo ...
Page 17
... aura amnistie pleine , générale et particulière en faveur de tous les individus de quelque rang , sexe , ou condition qu'ils puissent être . ARTICLE XII . Par suite de l'article précédent , personne ne pourra à l'avenir être recherché ...
... aura amnistie pleine , générale et particulière en faveur de tous les individus de quelque rang , sexe , ou condition qu'ils puissent être . ARTICLE XII . Par suite de l'article précédent , personne ne pourra à l'avenir être recherché ...
Page 45
... aura particulièrement égard au traité conclu le 2 décembre 1813 à Francfort entre les puissances alliées et S. A. R. l'électeur de Hesse , et il est posé en principe , que , si la vente de ces domaines n'était pas maintenue , les sommes ...
... aura particulièrement égard au traité conclu le 2 décembre 1813 à Francfort entre les puissances alliées et S. A. R. l'électeur de Hesse , et il est posé en principe , que , si la vente de ces domaines n'était pas maintenue , les sommes ...
Page 54
... aura lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des États individuels : L'Autriche aura . . . . La Prusse .. La Saxe ... La Bavière . L'Hanovre .. 4 voix . 4 4 4 4 Le Würtemberg . · · 4 Bade .... 3 Hesse électorale ...
... aura lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des États individuels : L'Autriche aura . . . . La Prusse .. La Saxe ... La Bavière . L'Hanovre .. 4 voix . 4 4 4 4 Le Würtemberg . · · 4 Bade .... 3 Hesse électorale ...
Page 56
... aura parité de voix dans l'assemblée or- dinaire , le président décidera la question . Cepen- dant chaque fois qu'il s'agira d'acceptation ou de changement de lois fondamentales , d'institutions organiques , de droits individuels ou d ...
... aura parité de voix dans l'assemblée or- dinaire , le président décidera la question . Cepen- dant chaque fois qu'il s'agira d'acceptation ou de changement de lois fondamentales , d'institutions organiques , de droits individuels ou d ...
Autres éditions - Tout afficher
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion