Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une repré- sentation et des institutions ...
... conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une repré- sentation et des institutions ...
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... conformément aux arrangemens faits en 1803 ; La partie prussienne du comté de Mansfeld ; La partie prussienne du comté de Hohenstein ; L'Eichsfeld ; La ville de Nordhausen avec son territoire ; La ville de Mulhausen avec son territoire ...
... conformément aux arrangemens faits en 1803 ; La partie prussienne du comté de Mansfeld ; La partie prussienne du comté de Hohenstein ; L'Eichsfeld ; La ville de Nordhausen avec son territoire ; La ville de Mulhausen avec son territoire ...
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... conformément aux principes de l'article 59 du recès de l'empire du 25 février 1803 , et les pensions seront payées proportionnel- lement par les souverains qui entrent dans la pos- ' session des États qui ont formé ledit grand - duché ...
... conformément aux principes de l'article 59 du recès de l'empire du 25 février 1803 , et les pensions seront payées proportionnel- lement par les souverains qui entrent dans la pos- ' session des États qui ont formé ledit grand - duché ...
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... conformément aux principes ci - dessus établis , sera décidée dans l'assemblée or- dinaire à la pluralité des voix . La même assemblée préparera les projets de ré- solution qui doivent être portés à l'assemblée gé- nérale , et fournira ...
... conformément aux principes ci - dessus établis , sera décidée dans l'assemblée or- dinaire à la pluralité des voix . La même assemblée préparera les projets de ré- solution qui doivent être portés à l'assemblée gé- nérale , et fournira ...
Page 67
... sera maintenue , et les rentes féodales et les dîmes ne pourront point être rétablies . Les actes respectifs de réunion seront dressés , conformément aux 5 . DE VIENNE . 67 Schönbuch, Oberweiler, Terweiler, Ettingen, Für- ...
... sera maintenue , et les rentes féodales et les dîmes ne pourront point être rétablies . Les actes respectifs de réunion seront dressés , conformément aux 5 . DE VIENNE . 67 Schönbuch, Oberweiler, Terweiler, Ettingen, Für- ...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion