Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... la rivière de l'Ems , de la frontière de la Prusse jusqu'à son embouchure , et d'entrete- nir constamment cette partie de la rivière dans l'é- tat dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de DE VIENNE . 37.
... la rivière de l'Ems , de la frontière de la Prusse jusqu'à son embouchure , et d'entrete- nir constamment cette partie de la rivière dans l'é- tat dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de DE VIENNE . 37.
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Gaetan de Raxis de Flassan. tat dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de la navigation . 2. Il ... lesdites marchandises durant deux ans , à dater de leur ar- rivée dans la ville , sans que ces magasins soient ...
Gaetan de Raxis de Flassan. tat dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de la navigation . 2. Il ... lesdites marchandises durant deux ans , à dater de leur ar- rivée dans la ville , sans que ces magasins soient ...
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... lesdites routes . ARTICLE XXXII . Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Aremberg , ainsi que la partie de ... lesdits gouver- nemens chargeront la commission qu'ils nommeront pour la délimitation de la partie du comté de Lin ...
... lesdites routes . ARTICLE XXXII . Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Aremberg , ainsi que la partie de ... lesdits gouver- nemens chargeront la commission qu'ils nommeront pour la délimitation de la partie du comté de Lin ...
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... lesdits pays , une commission pour régler d'une manière uniforme ce qui est relatif à cette affaire , et pour faire droit aux réclamations des acquéreurs desdits domaines . Cette commission aura particulièrement égard au traité conclu ...
... lesdits pays , une commission pour régler d'une manière uniforme ce qui est relatif à cette affaire , et pour faire droit aux réclamations des acquéreurs desdits domaines . Cette commission aura particulièrement égard au traité conclu ...
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... lesdits souverains nomment les membres , pour régler tout ce qui est relatif à l'exécution des dispositions renfermées dans le présent article . 7. Il est entendu , qu'en vertu de cet arrange- ment , toute prétention qui pourrait être ...
... lesdits souverains nomment les membres , pour régler tout ce qui est relatif à l'exécution des dispositions renfermées dans le présent article . 7. Il est entendu , qu'en vertu de cet arrange- ment , toute prétention qui pourrait être ...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion