Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... laissant Kompania , Grabowiec et Szczytno à la Prusse , passe la Vistule auprès de ce dernier en- droit de l'autre côté de la rivière qui tombe vis - à- vis de Szczytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite 12 CONGRÈS.
... laissant Kompania , Grabowiec et Szczytno à la Prusse , passe la Vistule auprès de ce dernier en- droit de l'autre côté de la rivière qui tombe vis - à- vis de Szczytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite 12 CONGRÈS.
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... passe . en entier sous la domination de la Prusse , restent intactes . Les enclaves du Voigtland dans le pays de Reuss , savoir Gefaell , Blintendorf , Sparenberg et Blanken- berg se trouvent comprises dans le lot de la Prusse . ARTICLE ...
... passe . en entier sous la domination de la Prusse , restent intactes . Les enclaves du Voigtland dans le pays de Reuss , savoir Gefaell , Blintendorf , Sparenberg et Blanken- berg se trouvent comprises dans le lot de la Prusse . ARTICLE ...
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... même rive ; la partie de ce duché située sur la rive gauche demeure au royaume d'Ha- novre . Les états de la partie du duché qui passe sous la domination prussienne conserveront leurs droits et priviléges , 36 CONGRÈS.
... même rive ; la partie de ce duché située sur la rive gauche demeure au royaume d'Ha- novre . Les états de la partie du duché qui passe sous la domination prussienne conserveront leurs droits et priviléges , 36 CONGRÈS.
Page 45
... passe en toute propriété et souveraineté à S. M. le roi de Prusse . ARTICLE XLIII . Les districts médiatisés suivans , savoir : les pos- sessions que les princes de Salm - Salm et Salm - Kyr- bourg , les comtes dénommés les Rhein- und ...
... passe en toute propriété et souveraineté à S. M. le roi de Prusse . ARTICLE XLIII . Les districts médiatisés suivans , savoir : les pos- sessions que les princes de Salm - Salm et Salm - Kyr- bourg , les comtes dénommés les Rhein- und ...
Page 105
... passe - ports nécessaires à la réquisition des parties . Ces passe- ports seront suffisans pour passer d'un gouvernement dans l'autre , et seront réciproquement reconnus . ARTICLE XX . Les propriétaires , dont les possessions sont cou ...
... passe - ports nécessaires à la réquisition des parties . Ces passe- ports seront suffisans pour passer d'un gouvernement dans l'autre , et seront réciproquement reconnus . ARTICLE XX . Les propriétaires , dont les possessions sont cou ...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion