Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour . En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 20 novembre , l'an de grace ...
... aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour . En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 20 novembre , l'an de grace ...
Page 334
... aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même tems . En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le ...
... aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même tems . En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le ...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3 Gaetan de Raxis de Flassan Affichage du livre entier - 1829 |
Expressions et termes fréquents
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion