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RECUEIL

DES TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCERNANT LE ROYAUME DE BELGIQUE.

Imprimerie de F. PARENT, montagne de Sion, 17.

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONCERNANT

LE ROYAUME DE BELGIQUE,

PAR

DÉSIRÉ DE GARCIA DE LA VEGA,

Docteur en droit, secrétaire de légation de première classe.

?' SUPPLÉMENT.

Bruxelles.

1854

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Ce supplément complète le deuxième volume du Recueil des traités et conventions. Il contient, outre les actes internationaux les plus récents :

1o Un certain nombre de conventions qui, n'ayant pas été régulièrement publiées, avaient d'abord échappé aux recherches;

2o Les exposés des motifs des arrangements modifiant nos lois de douane, contenus dans le premier volume du Recueil ; 5° Un tableau analytique des traités de commerce et de navigation en vigueur au 15 mai 1854;

4o Une table générale des traités et conventions.

Le Recueil des traités n'est qu'un élément d'un travail considérable qui doit embrasser les documents diplomatiques de toutes les époques concernant notre pays. — En tête de cette collection prendra place un résumé historique rattachant les actes entre eux et faisant connaître, pour chaque période, la marche suivie pour les négociations, les principes politiques en vogue, les diplomates et les hommes d'État les plus remarquables.

Je ne me fais nulle illusion sur mon insuffisance pour conduire l'oeuvre à bonne fin. Mais cette conviction ne m'arrête pas je vois le but, il est utile, je le poursuis dans la mesure

de mes forces.

Bruxelles. mai 1854.

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