 | 1737 - 234 pages
...années iftftf. ijy?. Jf8i. if 87". et autres concernant l'Erection des Duchés-Pairies , auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ces Présentes en faveur de nofredit Cousin et de sss successeurs , que nous avons dispensés et... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1825 - 850 pages
...mules ou femelles dudit sieur de Becde-Lièvre, auxquels édits et a tous autres rendus sur ce sujet nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement, et sans tirer ù conséquence; voulons seulement, qu'au dit cas ladite terre et marquisat de Bec-de-Lièvre, circonstances... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1827 - 782 pages
...el empêchements au • contraire; nonobstant tous édils, déclarations, règlements et ordonnances à ce » contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous • avens expressément dérogé et dérogeons parées présentes; car tel est notre • plaisir, cl,... | |
 | Jean Vatout - 1832 - 422 pages
...empëchemens , nonobstant toutes lois, statuts, us, coutumes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des...dérogatoires y contenus nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence ; car tel est notre bon... | |
 | P Louis Lainé - 1839 - 584 pages
...mâles ou femelles dudit sieur de Becdelièvre, auxquels édits et à tous autres rendus sur ce sujet nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement , et sans tirer à conséquence ; voulons seulement , qu'audit cas ladite terre tt marquisat de Becdelièvre , circonstances et dépendances,... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1864 - 556 pages
...nonobstant tous édits, ordonnances, arrêts, règlements, lettres et autres choses à ce contraire, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et afin qu'elles soient fermes et stables à toujours, nous y avons fait mettre... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 428 pages
...empêchemens , nonobstant toutes, lois, statuts, us, coutumes, arrêts, règlemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des...dérogatoires y contenus , nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence; car tel est notre bon plaisir;... | |
 | Jules Édouard Bouteiller - 1860 - 548 pages
...ladite aliénation, et ce nonobstant tous édits, déclarations et règlements à ce contraire, auxquels nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement, et sans tirer à conséquence ; ordonnons, en outre, que toutes les personnes qui jouissent desdits terrains et maisons, soit par... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1864 - 624 pages
...nonobstant tous édits, ordonnances, arnîls, règlements, lettres et autres choses à ce contraire, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et afin qu'elles soient fermes et stables a toujours, nous y avons fait mettre... | |
 | Académie des sciences, des lettres et des arts d'Amiens - 1867 - 444 pages
...quelconques, et non obstant tous Edits, Déclarations, arrêts et reglemens à ce contraires, ausquels et eux dérogatoires des dérogatoires y contenus Nous avons...dérogeons pour ce regard Seulement, et Sans tirer à conséquences. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous... | |
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... conséquence; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autrui en tout. 
