TROISIÈME RACE.

ORDONNANCES DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XIII,

PUBLIÉ PAR M. ISAMBERT.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420, JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT et TAILLANDIER, Avocats aux Conseils du Roi et à

la Cour de cassation;

Et par M. DECRUSY, Avocat à la Cour royale de Paris;

Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillis et Sé-
néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
<< difficulté y survenait, on ait promptement recours à icelles. »
(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, Ire de Blois.)

TOME XVI.

MAI 1610. - MAI 1643.

PARIS,

BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVÉE-SAINT-ANDRÉ-DES-ARTS, No 5.

VERDIÈRE, LIBRAIre, quai des augustins, no 25.