TROISIÈME RACE.

ORDONNANCES DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XIII,

PUBLIÉ PAR N. ISAMBERT.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420, JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT et TAILLANDIER, Avocats aux Conseils du Roi et à

la Cour de cassation;
Et par M. DECRUSY, Avocat à la Cour royale de Paris;

« Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
« Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillis et Sé-
* néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
« difliculté y survenait, on ait promptement recours à icelles. »

(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, I" de Blois.)

TOME XVI.

MAI 1610. - Mai 1643.

PARIS
BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRÉ-ÉDITEUR,

BOB PAVÉB-SAINT-ANDRÉ-DES-ARTS, N° 5.
VERDIERE, LIBRAIRE, QUAI DES AUGUSTINS, Nr 25.

SEPTEMBRE 1829.