 | 1894 - 304 pages
...monte-charges seront pourvus de freins, chapeaux, parachules ou autres appareils préservateurs. Art. 12. — Toutes les pièces saillantes mobiles et autres...câbles, les engrenages, les cylindres et cônes de frictions ou tous autres organes de transmission qui seraient reconnus dangereux seront munis de dispositifs... | |
 | 1894 - 1158 pages
...monte-charge dans le puits. vus de freins, chapeaux, parachutes ou autres appareils préservateurs. Art. 12. — Toutes les pièces saillantes mobiles et autres...câbles, les engrenages, les cylindres et cônes de frictions ou tous autres organes de transmission qui seraient reconnus dangereux seront munis de dispositifs... | |
 | 1894 - 642 pages
...bielles, roues, volants, les courroies et câbles, les engrenages, les cylindres et cônes de frictions ou tous autres organes de transmission qui seraient...protecteurs, tels que gaines et chéneaux de bois ou de fer, tambours pour les courroies et les bielles, ou de couvreengrenage, garde-mains, grillages. Les... | |
 | 1894 - 662 pages
...monte-charges seront pourvu de freins, chapeaux, parachutes ou autres appareils préservateurs. Arl. 12. — Toutes les pièces saillantes mobiles et autres...notamment les bielles, roues, volants, les courroies et cables, les engrenages, les cylindres et cônes de frictions ou tous autres organes de transmission... | |
 | France. Office du travail - 1895 - 726 pages
...monte-charges seront pourvus de freins, chapeaux, parachutes ou autres appareils préservateurs. ART. 12. — Toutes les pièces saillantes mobiles et autres...protecteurs, tels que gaines et chéneaux de bois ou de fer, tambours pour les courroies et les bielles, ou de couvre-engrenage, garde-mains, grillages. Les... | |
 | E. Hospitalier - 1895 - 390 pages
...autres appareils préservateurs. Art. it. — Toutes les pièces saillantes mobiles et autres parlies dangereuses des machines, et notamment les bielles,...câbles, les engrenages, les cylindres et cônes de frictions ou tous autres organes de transmission qui seraient reconnus dangereux seront munis de dispositifs... | |
 | 1896 - 408 pages
...parfois pour son travail ou pour le nettoyage. (Lettre ministérielle du 24 décembre i8o,4.) reuses des machines, et notamment les bielles, roues, volants,...protecteurs, tels que gaines et chéneaux de bois ou de fer, tambours pour les courroies et les bielles, ou de couvre-engrenage. garde-mains, grillages. Les... | |
 | 1896 - 406 pages
...parfois pour son travail ou pour le nettoyage. (Lettre ministérielle du 24 décembre i89 'l.) reuses des machines, et notamment les bielles, roues, volants,...munis de dispositifs protecteurs, tels que gaines et cbéneaux de bois ou de fer, tambours pour les courroies et les bielles, ou de couvre-engrenage•... | |
 | Julien Noir - 1896 - 340 pages
...d'en citer intégralement les articles ayant trait au travail au moyen de machines. « AIIT. J2. — Toutes les pièces saillantes, mobiles, et autres...notamment les bielles, roues, volants, les courroies et cables, les engrenages, les cylindres et cônes de frictions, ou tous les autres organes de transmission... | |
 | 1897 - 786 pages
...manufactures, lubriques, usines, chantiers et ateliers de tous genres, porte expressément : « Art. 12. Toutes pièces saillantes, mobiles et autres parties dangereuses...munis de dispositifs protecteurs, tels que gaines et cheoeaux de bois ou de fer, tambours pour les courroies et les bielles, ou de couvre-engrenages, garde-mains,... | |
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Toutes les pièces saillantes mobiles et autres parties dangereuses des. machines, et notamment les bielles, roues, volants, les courroies et câbles, les engrenages, les cylindres et cônes de friction ou tous autres organes de transmission qui seraient... 
