Bulletin de la Société d'etudes scientifiques et archéologiques de Draguignan et du Var, Volumes 39 à 40Imp. C. et A. Latil., 1933 |
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... Conseil municipal du 26 juin . Chaque fédéré devait recevoir 200 livres . Arrêté d'autorisation du 7 juillet , accordant 5 sous par lieue et 50 livres . Minute , L. 835 ; enregistré , L. 108. Fédérés : Guès ( Etien- ne ) , 26 ans ...
... Conseil municipal du 26 juin . Chaque fédéré devait recevoir 200 livres . Arrêté d'autorisation du 7 juillet , accordant 5 sous par lieue et 50 livres . Minute , L. 835 ; enregistré , L. 108. Fédérés : Guès ( Etien- ne ) , 26 ans ...
Page 309
... conseil du district un garde - bois aux gages annuels de 600 livres ( 377 ) . Pendant qu'il était à la Sainte ... conseil municipal de Saint - Zacharie du 2 décem- bre 1793 , le nom de Sainte - Baume fut transformé en Thermopyles . Arch ...
... conseil du district un garde - bois aux gages annuels de 600 livres ( 377 ) . Pendant qu'il était à la Sainte ... conseil municipal de Saint - Zacharie du 2 décem- bre 1793 , le nom de Sainte - Baume fut transformé en Thermopyles . Arch ...
Page 460
... Conseil des Cinq- Cents , pour 3 ans , en remplacement du tiers sortant , un député au même conseil pour 2 ans , et deux autres pour un an . Elle eut aussi à nommer un député pour deux ans , au Conseil des Anciens . Cette fois tous les ...
... Conseil des Cinq- Cents , pour 3 ans , en remplacement du tiers sortant , un député au même conseil pour 2 ans , et deux autres pour un an . Elle eut aussi à nommer un député pour deux ans , au Conseil des Anciens . Cette fois tous les ...
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Expressions et termes fréquents
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