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DIX-HUITIÈME LEÇON.

SOMMAIRE.

Complicité degrés dans l'association à l'infraction. -Partici-
pation directe, immédiate à la violation de la loi.-Partici-
pation indirecte, médiate, secondaire à cette violation.-
Différence entre les coauteurs ou codélinquants et les com-
plices.-Caractères essentiels des faits de complicité.-Droit
rationnel. L'ordonnateur du crime doit-il être considéré
comme auteur principal, comme coauteur de l'agent d'exé-
cution?-Dissidence sur ce point avec les théories en crédit.
-Pourquoi la résolution et les actes préparatoires, qui ne
sont pas punis, en général, chez l'agent principal, sont-ils
punis chez l'agent secondaire?-Pourquoi le complice doit-il
bénéficier du désistement de l'agent d'exécution ?—Le com-
plice est-il responsable de toutes les chances attachées à
l'exécution de l'infraction?-Distinctions.-Dissidence avec
des auteurs graves.-Le désistement du complice avant la
consommation de l'infraction l'abrite-t-il contre la pénalité?
-N'est-il efficace qu'à la condition d'avoir été notifié à
l'agent d'exécution? - Discussion. Rejet d'une solution
trop absolue.-Le désistement postérieur à l'accomplisse-
ment de l'infraction serait sans valeur.-Les faits postérieurs
à l'infraction peuvent-ils être considérés comme des faits de
complicité ?-Le complice et l'auteur principal doivent-ils
être punis du même genre de peine?-Historique de la
complicité.-Loi romaine: Trois complicités complicité
réelle, complicité présumée, complicité spéciale.-Quelques
questions résolues par la loi romaine.-Lois barbares.-
Ancien Droit.-Loi des 19-22 juillet 1791.-Code pénal des
25 septembre-6 octobre 1791.-Code de 1810.-Trois com-
plicités : complicité réelle, complicité présumée, complicité
résultant de faits postérieurs à l'infraction, recel.--Ques-

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tions diverses. Définition limitative des faits de compli-
cité. Conséquence.Les faits élémentaires de la parti-
cipation comme coauteur ne sont pas définis.-Conséquence.
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451-475

DIX-NEUVIÈME LEÇON.

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SOMMAIRE.

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A quelles conditions la complicité peut-elle être punie? - Né-
cessité de l'existence d'un fait ou d'une tentative punissable.
-Crime.-Délit.—La complicité est-elle admise en matière
de contravention? Le complice peut être puni, bien que
l'auteur principal soit absent, inconnu ou acquitté.—Quid,
si l'agent principal est irresponsable à raison de son âge ou
de son état de démence? La complicité du suicide est-elle
punissable? Le complice profite-t-il de l'immunité que
l'agent d'exécution puise dans l'art. 380 du Code pénal ? —
Dissidence avec la jurisprudence.-Quid du coauteur ? →
Crimes commis à l'étranger Les faits de complicité
commis en France sont-ils punissables? Hypothèse
inverse. Grimes commis en France. Faits de compli-
cité à l'étranger. Distinction. Le complice est étran-
ger.Il n'est pas punissable par la loi française.-Le com-
plice est Français. Faut-il distinguer le cas où le crime a
été commis en France, au préjudice d'un Français, et le cas
où il a été commis au préjudice d'un étranger? Discus-
sion.De quelle peine les faits de complicité sont-ils pu-
nissables? Sens des mots de la même peine que les au-
teurs mêmes du crime ou du délit. - Pourquoi le complice
est-il puni à raison de la circonstance aggravante de l'infrac-
tion qu'il n'a pas connue ? Réponse aux critiques. Ob-
servations de M. Target.-Passage extrait de l'ouvrage de
M. Rossi. Appréciation. Exceptions en matière de recel.
-Le complice est-il passible de l'aggravation résultant

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