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Caen, IMPRIMERIE ADM. ET COM. B. DE LAPORTE ET C..

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DE

CODE PÉNAL

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE

DES

DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES ET DES DEUX PREMIERS LIVRES

DU CODE PÉNAL.

PAR

M.-A. BERTAULD

PROFESSEUR DE PROCEDURE CIVILE ET DE LEGISLATION CRIMINELLE A LA FACCLTÉ

DE DROIT, AVOCAT A LA COUR IMPERIALE DE CAEN,

PARIS,

VIDECOCQ, libr.-éditeur,

rue Soufflot, 1.

CAEN
LE GOST-CLÉRISSE,
lib.-édit., rue Ecuyère, 36.

185-1.

-

PRÉFACE.

Si le Droit pénal ne compte pas encore aujourd'hui, en France, autant d'interprètes que le Droit civil, s'il n'a pas surtout autant profité que d'autres parties du Droit des grands travaux de philosophie et d'histoire qui seront l'une des gloires de notre siècle, au moins il n'est plus négligé et dédaigné : il est représenté par des hommes considérables, et, entre les livres qui le traduisent, il en est assurément d'excellents ; précieux pour les jurisconsultes chargés de préparer ou de faire l'application de la loi, ils ne le sont guère moins

pour le législateur qu'ils éclairent dans la voie si périlleuse des réformes. Mais sontils, et je parle des meilleurs, bien propres à initier à la science, à faciliter son accès ? Justement parce qu'ils sont un indispensable secours pour ceux qui savent déjà beaucoup, parce qu'ils offrent une extrême variété d'aperçus, une merveilleuse richesse d'observations et de développements , justement ,

en un mot, parce qu'ils visent à être complets et ont les qualités qui font les bons livres, ils sont destinés à fortifier et non à constituer l'enseignement ; ils ne peuvent réunir les conditions d'un livre élémentaire.

Les idées universellement admises, les doctrines acceptées, ils les supposent connues et justifiées ; ils les rappellent, s'y réfèrent et se dispensent, avec raison, d'expliquer leur origine historique ou leur fondement rationnel ; ils ont bien autre chose à faire, vraiment ! tant de controverses sérieuses, tant de difficultés véritables, tant de problèmes ardus, tant de détails compliqués sont à éclaircir !

L'auteur s'adresse à des intelligences mûries par l'expérience et le travail; son but, c'est de féconder et d'agrandir la science, c'est de compléter l'oeuvre déjà faite et de venir en aide à la réflexion solitaire. Le professeur, lui, n'agit pas sur des notions acquises ; il ne cherche pas à modifier, à étendre des idées, à combler des lacunes ; sa tâche est plus modeste, mais non moins difficile : il est chargé d'enseigner, c'est-à-dire de formuler et de justifier toutes les notions essentielles de la branche du Droit à l'étude de laquelle il appelle et prépare de jeunes intelligences; il doit refaire pour ses élèves, en quelque sorte avec cux, et suivant le plan le plus méthodique

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