Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... Droit à l'é- tude de laquelle il appelle et prépare de jeunes in- telligences ; il doit refaire pour ses élèves , en quelque sorte avec eux , et suivant le plan le plus méthodique ; et le plus logique , une œuvre déjà faite VIII.
... Droit à l'é- tude de laquelle il appelle et prépare de jeunes in- telligences ; il doit refaire pour ses élèves , en quelque sorte avec eux , et suivant le plan le plus méthodique ; et le plus logique , une œuvre déjà faite VIII.
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... doit en traiter un grand nombre . La discussion de problèmes juridiques bien choi- sis fait l'intérêt et l'attrait d'un enseignement ; elle exerce et fortifie l'esprit de l'élève , alimente et excite son désir d'arriver à des résultats ...
... doit en traiter un grand nombre . La discussion de problèmes juridiques bien choi- sis fait l'intérêt et l'attrait d'un enseignement ; elle exerce et fortifie l'esprit de l'élève , alimente et excite son désir d'arriver à des résultats ...
Page 18
... doit donc varier avec le caractère des rapports qui en provoque l'application . Mais , dit - on , le spiritualisme doit admettre que le Droit est éternel , immuable , nécessaire . Oui , le Droit existe avant les circonstances qui le - - 18.
... doit donc varier avec le caractère des rapports qui en provoque l'application . Mais , dit - on , le spiritualisme doit admettre que le Droit est éternel , immuable , nécessaire . Oui , le Droit existe avant les circonstances qui le - - 18.
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... doit essayer de briser . Mais ces faits plus ou moins rares ne sont jamais le fonds d'un ordre social , parce qu'une société en contradiction avec le Droit est impossible . Ce que nous nommons simplement le Droit , c'est ce que beaucoup ...
... doit essayer de briser . Mais ces faits plus ou moins rares ne sont jamais le fonds d'un ordre social , parce qu'une société en contradiction avec le Droit est impossible . Ce que nous nommons simplement le Droit , c'est ce que beaucoup ...
Page 35
... ces capitulaires , et a distribué , sous huit chefs de législation , toutes les matières qu'ils règlent . Quelles ont été les sources de l'élément romain pen- dant cette période ? Cet élément doit être subdivisé ; il comprend : l'é- - - 35.
... ces capitulaires , et a distribué , sous huit chefs de législation , toutes les matières qu'ils règlent . Quelles ont été les sources de l'élément romain pen- dant cette période ? Cet élément doit être subdivisé ; il comprend : l'é- - - 35.
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive ou infamante aggravation applicable appliquée caractère cause châtiment Chauveau circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'agent l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'expiation l'idée de vengeance l'infraction l'ivresse légale législation légitimité liberté loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois matière criminelle maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale pouvoir social prescription présomption principe procédure prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison récidive réclusion répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système théorie tion travaux forcés violation violé volonté