Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... vengeance individuelle . - Des Compositions . — Du Wehrgeld et du Fred . - Régularisation , mais non suppression du droit de vengeance . - Preuves . MESSIEURS , Quelles ont été les sources de la Législation pénale en France ? Quels ont ...
... vengeance individuelle . - Des Compositions . — Du Wehrgeld et du Fred . - Régularisation , mais non suppression du droit de vengeance . - Preuves . MESSIEURS , Quelles ont été les sources de la Législation pénale en France ? Quels ont ...
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... vengeance in- dividuelle , puis une vengeance collective ; puis une vengeance tout à la fois sociale et religieuse , et de plus un moyen d'intimidation ; puis enfin un simple moyen de défense ; puis un acte d'utilité publique ; puis un ...
... vengeance in- dividuelle , puis une vengeance collective ; puis une vengeance tout à la fois sociale et religieuse , et de plus un moyen d'intimidation ; puis enfin un simple moyen de défense ; puis un acte d'utilité publique ; puis un ...
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... vengeance individuelle ; elle respecta long- temps le principe ; elle le limita et se contenta de le subordonner à de nombreuses conditions ; elle pro- clama d'abord l'inviolabilité de la maison de l'offen- seur . La vie de l'offenseur ...
... vengeance individuelle ; elle respecta long- temps le principe ; elle le limita et se contenta de le subordonner à de nombreuses conditions ; elle pro- clama d'abord l'inviolabilité de la maison de l'offen- seur . La vie de l'offenseur ...
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... vengeance en de certains lieux , la loi interdit et sus- pendit la vengeance en de certains temps : les jours de fête et pendant des périodes entières consacrées par la foi religieuse , comme pendant l'Avent . Eufin , la loi finit par ...
... vengeance en de certains lieux , la loi interdit et sus- pendit la vengeance en de certains temps : les jours de fête et pendant des périodes entières consacrées par la foi religieuse , comme pendant l'Avent . Eufin , la loi finit par ...
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... vengeance personnelle qu'autant qu'ils l'exerçaient incontinent , au moment même de l'offense , c'est - à- dire au moment où le délit était flagrant . Plus tard enfin , ce droit leur fut complètement enlevé et la composition fut aussi ...
... vengeance personnelle qu'autant qu'ils l'exerçaient incontinent , au moment même de l'offense , c'est - à- dire au moment où le délit était flagrant . Plus tard enfin , ce droit leur fut complètement enlevé et la composition fut aussi ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive ou infamante aggravation applicable appliquée caractère cause châtiment Chauveau circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'agent l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'expiation l'idée de vengeance l'infraction l'ivresse légale législation légitimité liberté loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois matière criminelle maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale pouvoir social prescription présomption principe procédure prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison récidive réclusion répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système théorie tion travaux forcés violation violé volonté