Histoire du parlement de Metz1845 |
Table des matières
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Expressions et termes fréquents
adressa année août arrêt du conseil arrêt du Parlement avaient avocat général bailliage cardinal cathédrale chambre du conseil chancelier charge Claude de Saint-Simon commissaires compagnie comte de Gisors conseil d'état conseillers Cour souveraine date décembre déclaration défenses deniers députés devait doyen duc de Lorraine échevins édit enregistrée au Parlement épices établi évêchés évêque évêque de Metz février finances gages Gisors gouverneur intendant janvier jésuites jour juges juifs juillet juin juridiction justice l'arrêt l'édit l'église l'évêché l'évêque de Metz lement lettre de cachet lettres patentes lieutenant livres Louis XIV Luxembourg magistrats maître-échevin majesté manda maréchal de Belle-Isle membres du Parlement ment Messieurs ministres mois Monsieur Montholon n'avait Nancy novembre octobre officiers du Parlement ordres palais Parlement de Metz Parlement ordonna payer pays messin porter prélat premier président présent présidents à mortier procès procureur général protestants province réception remontrances requête ressort royaume s'était semestres septembre serait sieur suivant Toul Trois-Évêchés Verdun
Fréquemment cités
Page 190 - ... enfants et autres de leur suite, de faire attacher les hommes à la chaîne des forçats, pour être conduits dans nos galères, et y servir à perpétuité ; et à l'égard de leurs femmes et filles...
Page 235 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 533 - ... douleur profonde en apprenant les dispositions rigoureuses de votre décret du 17 envers ce tribunal. Cette cour donna souvent des preuves de son zèle pour le peuple; elle consacra la première les principes de la répartition proportionnée des impôts, et son courage à les soutenir attira sur ses membres les coups du despotisme.
Page 432 - ... n'y faites donc faute : car tel « est notre plaisir. Donné à Versailles le xix novembre
Page 376 - Montpellier porteront leurs robes fermées au Palais, aux assemblées publiques et dans toutes les fonctions de leurs charges, soit dedans soit dehors de leurs maisons ; que, dans les lieux particuliers, ils pourront porter des habits noirs avec manteaux et collets. » Dès lors, les manteaux avec collets, couvrant l'habit noir...
Page 48 - Mandrin appliqué à la question ordinaire et extraordinaire, pour avoir par sa bouche la vérité d'aucuns faits résultant du procès...
Page 442 - Déclaration du roi concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'État, du 21 novembre 1763.
Page 320 - Procureur général du roy a requis qu'il plût à ladite Cour y pourvoir sur ses conclusions qu'il a laissées par écrit et sur ce délibéré. « La Cour, faisant droit sur les conclusions du Procureur général du roy, ordonne que l'écrit intitulé : Essay Philosophique sur...
Page 442 - Mémoires contenant leurs vues sur les moyens de perfectionner et de simplifier l'établissement, la répartition, le recouvrement, l'emploi et la comptabilité de tout ce qui compose l'état de nos finances, et de donner à toutes lesdites parties la forme la moins onéreuse à nos sujets ; desquels Mémoires il nous sera sans délai rendu compte par les personnes que nous nous proposons d'en charger...
Page 321 - Enjoint aux substituts du Procureur général du Roi d'y tenir la main et d'en certifier la cour dans un mois, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris en Parlement le dix-huit mars mil sept cent sept. Signé : Dongois. Frontispice de thèse au xvin