 Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).  Histoire du parlement de Metz - Page 235de Emmanuel Michel - 1845Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Nicolas Viton de Saint Allais - 1820 - 540 pages
...Kerbresset , etc. , seigneur de Saint- Nouan ,Kerriivinen , Talhouet , conseiller du roi en ses conseils, grand-maître, enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Bretagne , et grand-veneur" de cette province , et de Françoise Gabrielle de Tinteniac , baronne de... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...forêts du mois d'août 1669. LOUIS-FRANÇOIS DU VAucEL, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils , grand-maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Paris et Isle de France. SUR ce qui nous a été remontré par le procureur du Roi en la maîtrise... | |
 | Jean Baptiste P. Jullien de Courcelles - 1821 - 514 pages
...Hanvette et de Mauvrin, pourvu de la charge de conseiller du Roi en ses conseils, grand-maître-enquêleur et général- réformateur des eaux et forêts de France, au département de Champagne, Brie 'et Luxembourg, épousa, le ier. mai 171$, demoiselle Marie-Catherine leFranr., fille... | |
 | 1844 - 812 pages
...mars 1 726 , le règlement de forges et fourneaux entre Saint-Dizier et Joinville par le grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Champagne , le dit règlement en date du 18 août 1731, le procès-verbal d'expertise de ladite usine,... | |
 | M. LE PREFET DU HAUT-RHIN - 1847 - 258 pages
...seigneur de Landser, M. d'Hervart, sans aucune opposition ni contradiction. Attendu que le 26 avril 1698, le grand-maître enquêteur et général réformateur...des eaux et forêts de France, au département de la généralité de Metz, commissaire en celte partie par arrêt du conseil du du 2i janvier de la... | |
 | Archives départementales de la Haute-Saône - 1884 - 484 pages
...Charpin; — Nicolas Chapoutot; — les habitants d'Andelarre (requête à Mgr le comte de Fleury, grand-maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département des duché et comté de Bourgogne, haute et basse Alsace et Bresse, à l'effet d'être autorisés à... | |
 | Rhône dept - 1864 - 520 pages
...de Pierre Briquet, révoqué pour cause de négligence, par Juvénal Hennet, seigneur de Courbois, grand-maître, enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Lyonnais, Maçonnais, Forez, Beaujolais, Auvergne, Provence et Dauphiné. E. 833. (Liasse.) — Z pièces,... | |
 | Archives départementales de l'Aude - 1900 - 422 pages
...donné la déelaration de la quantité de bois qu'il possède (1693). — Ordonnance du grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Languedoc, faisant défense tant aux métayers de la Montagne noire qu'à tous autres particuliers... | |
 | Auguste Le Prévost - 1869 - 700 pages
...appelées. Une ordonnance sur le régime des eaui de l'Oison, rendue par M. de Mondraii, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Rouen, a été imprimée en placard en 1767. Il n'y avait que deux fiefs nobles sur cette seigneurie.... | |
 | M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1874 - 554 pages
...Kerbresset, etc. , seigneur de Saint-Nouan , Kernivinen, Talhouet, conseiller du roi en ses conseils, grand-maître, enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Bretagne, et grand-veneur de cette province, et de Francoise Gabrielle de Tinteniac, baronne de la... | |
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