Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1903 |
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... commun Toutes les autres chaussures de toute matière , à l'exception de celles brodées de fils d'or , d'argent on de fils métalliques finement dorés ou argentés .. Chaussures de toute matière , brodées de fils d'or , d'argent , ou de ...
... commun Toutes les autres chaussures de toute matière , à l'exception de celles brodées de fils d'or , d'argent on de fils métalliques finement dorés ou argentés .. Chaussures de toute matière , brodées de fils d'or , d'argent , ou de ...
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... commun accord , par les Hautes Parties contractantes : a ) toutes les marchandises , à l'exception des articles de con- sommation , qui , en sortant du libre trafic , sur les terri- toires d'une des Hautes Parties contractantes , seront ...
... commun accord , par les Hautes Parties contractantes : a ) toutes les marchandises , à l'exception des articles de con- sommation , qui , en sortant du libre trafic , sur les terri- toires d'une des Hautes Parties contractantes , seront ...
Page 108
... commun accord , les itinéraires pour la circulation des trains de correspondance , de manière que ni voyageurs , ni marchandises ne souffrent de retards autres que ceux nécessités par le service du chemin de fer , de la douane et de la ...
... commun accord , les itinéraires pour la circulation des trains de correspondance , de manière que ni voyageurs , ni marchandises ne souffrent de retards autres que ceux nécessités par le service du chemin de fer , de la douane et de la ...
Page 109
... se réservent la faculté d'introduire dans ce traité , d'un commun accord , toutes mo- difications qui ne seraient pas en opposition avec son esprit 1891 et ses principes , et dont l'utilité serait démontrée ITALIE . ITALIE . 109.
... se réservent la faculté d'introduire dans ce traité , d'un commun accord , toutes mo- difications qui ne seraient pas en opposition avec son esprit 1891 et ses principes , et dont l'utilité serait démontrée ITALIE . ITALIE . 109.
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... commun : Unités sur lesquelles portent les droits Droits Lires . C. exempt exempt 1. brut ou simplement dégrossi ou ... commun courbé " ex 166 167 170 171 172 ex 177 182 b ) 22 b ) ex 183 a ) d ) f ) Corniches et haguettes pour corniches ...
... commun : Unités sur lesquelles portent les droits Droits Lires . C. exempt exempt 1. brut ou simplement dégrossi ou ... commun courbé " ex 166 167 170 171 172 ex 177 182 b ) 22 b ) ex 183 a ) d ) f ) Corniches et haguettes pour corniches ...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1907 |
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1878 |
Expressions et termes fréquents
13 in Kisten Absender Anmerkung Article Artikel austro-hongrois autres Ballen barils Baumwolle Beförderung Behörden Benennung der Gegenstände besonders benannte Bestimmungen betreffenden Bobbinets bois brut c'est-à-dire caisses Cholera combinés commerce commun compris Corean couleur cuir d'autres matières d'une Dampfschiffe Dénomination des marchandises dénommés douane droits Eisenbahn être exempts fils Frachtbriefe franchise Gebiete gefärbt gemeinen Gesetzes Gewebe Handels Hautes Parties contractantes Hohlglas Holz jours Kautschuk Kilogramm Kisten und Fässern Körben machines Majestät Metallen Ministères navires Numéros du tarif Nummer objets Oesterreich-Ungarn österreichischen ouvrages Papier Percenten des Bruttogewichtes plomb polis port produits qu'ils Quarantäne R. G. Bl ratifications rentrent Säcken sacs Samnaun sanitaire Schiffe Sendung sera Serbien seront signature du traité similaires soie sollen sous sowie spécialement Suez Taraabzüge in Percenten tarif général Tarifnummer teints Thiere tissus tragsabschlusses giltigen Transport ungarischen vergoldeten Verkehr Verordnung verre versilberten vertragschliessenden Theile vertragsmässig vigueur Waaren Zoll Zollämter Zollgebiet Zollsatz Zolltarifes