Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1903 |
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... rentrent sous le No. 239 a ( mercerie com- mune ) fine : 1. dont la matière dominante consiste en cuir de toute sorte , y compris le cuir de Russie 2. pipes , fume - cigares et autres objets , en écume de mer 3. jouets de toute sorte ...
... rentrent sous le No. 239 a ( mercerie com- mune ) fine : 1. dont la matière dominante consiste en cuir de toute sorte , y compris le cuir de Russie 2. pipes , fume - cigares et autres objets , en écume de mer 3. jouets de toute sorte ...
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... rentrent pas dans les ouvrages en caoutchouc , en cuir , cn os , en métaux ou dans la mercerie , acquittant des droits plus élevés Tapis de pied et nattes , en paille , liber , jonc , fibres de coco , graminées , varech , roseau ...
... rentrent pas dans les ouvrages en caoutchouc , en cuir , cn os , en métaux ou dans la mercerie , acquittant des droits plus élevés Tapis de pied et nattes , en paille , liber , jonc , fibres de coco , graminées , varech , roseau ...
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... rentrent pas soit dans les articles repris au No. 195 , soit dans les ouvrages en caoutchouc , en cuir , en métal ou dans la mercerie , acquit- tant des droits plus élevés ; doublure de chapeaux en papier , même recouverte de tissus ...
... rentrent pas soit dans les articles repris au No. 195 , soit dans les ouvrages en caoutchouc , en cuir , en métal ou dans la mercerie , acquit- tant des droits plus élevés ; doublure de chapeaux en papier , même recouverte de tissus ...
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... rentrent pas dans les ouvrages de cuir ou dans la mercerie plus fortement taxés . . Tuyaux et courroies de transmission de toute sorte , en caoutchouc ou avec caout- chouc , même avec intercalation de tissus ou de fils métalliques ...
... rentrent pas dans les ouvrages de cuir ou dans la mercerie plus fortement taxés . . Tuyaux et courroies de transmission de toute sorte , en caoutchouc ou avec caout- chouc , même avec intercalation de tissus ou de fils métalliques ...
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... rentrent pas dans les ouvrages de caoutchouc , de cuir , de métal ou dans la mercerie , taxés plus fortement . Verre en masse : pâte d'émail et de glaçure en masse • Verre creux , commun , c'est - à - dire non taillé , sans dessins ...
... rentrent pas dans les ouvrages de caoutchouc , de cuir , de métal ou dans la mercerie , taxés plus fortement . Verre en masse : pâte d'émail et de glaçure en masse • Verre creux , commun , c'est - à - dire non taillé , sans dessins ...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1891 |
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1878 |
Expressions et termes fréquents
13 in Kisten Absender Anmerkung Article Artikel austro-hongrois autres Ballen barils Baumwolle Beförderung Behörden Benennung der Gegenstände besonders benannte Bestimmungen betreffenden Bobbinets bois brut c'est-à-dire caisses Cholera combinés commerce commun compris Corean couleur cuir d'autres matières d'une Dampfschiffe Dénomination des marchandises dénommés douane droits Eisenbahn être exempts fils Frachtbriefe franchise Gebiete gefärbt gemeinen Gesetzes Gewebe Handels Hautes Parties contractantes Hohlglas Holz jours Kautschuk Kilogramm Kisten und Fässern Körben machines Majestät Metallen Ministères navires Numéros du tarif Nummer objets Oesterreich-Ungarn österreichischen ouvrages Papier Percenten des Bruttogewichtes plomb polis port produits qu'ils Quarantäne R. G. Bl ratifications rentrent Säcken sacs Samnaun sanitaire Schiffe Sendung sera Serbien seront signature du traité similaires soie sollen sous sowie spécialement Suez Taraabzüge in Percenten tarif général Tarifnummer teints Thiere tissus tragsabschlusses giltigen Transport ungarischen vergoldeten Verkehr Verordnung verre versilberten vertragschliessenden Theile vertragsmässig vigueur Waaren Zoll Zollämter Zollgebiet Zollsatz Zolltarifes