Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
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... article séparé et ad- ditionnel au Traité conclu à Vienne , le 20 mai 1815 , entre les grandes puissances et la Sardaigne . Ce Traité , qui fait partie des stipulations du Congrès de Vienne , a été publié avec les actes du Congrès même ...
... article séparé et ad- ditionnel au Traité conclu à Vienne , le 20 mai 1815 , entre les grandes puissances et la Sardaigne . Ce Traité , qui fait partie des stipulations du Congrès de Vienne , a été publié avec les actes du Congrès même ...
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... articles suivants : Art . 1. Son Altesse Royale , l'Infant Duc actuel de Lucques , Duc futur de Parme , de Plaisance et de ... article 102 de l'Acte du Congrès de Vienne , serai- esser ceduti , convennero nel proporre a Sua Altezza Reale ...
... articles suivants : Art . 1. Son Altesse Royale , l'Infant Duc actuel de Lucques , Duc futur de Parme , de Plaisance et de ... article 102 de l'Acte du Congrès de Vienne , serai- esser ceduti , convennero nel proporre a Sua Altezza Reale ...
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... article suivant , mais aussi les territoires actuellement modénais sur la rive gauche de l'Enza . Elle déclare que le milieu ( Thalweg ) de cette rivière sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du ...
... article suivant , mais aussi les territoires actuellement modénais sur la rive gauche de l'Enza . Elle déclare que le milieu ( Thalweg ) de cette rivière sera considéré , du moment de la réversion prévue par l'article 102 de l'Acte du ...
Page 19
... article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un commun accord que les territoires échangés ne seront par grevés de dettes , excepté seulement les dettes communales , s'il y en a , et que les autres charges qu'ils pourraient avoir , resteront ...
... article 98 . Art . 6. Il est convenu d'un commun accord que les territoires échangés ne seront par grevés de dettes , excepté seulement les dettes communales , s'il y en a , et que les autres charges qu'ils pourraient avoir , resteront ...
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... article 99 de l'Acte du Congrès de Vienne et dans l'article 3 du Traité con- clu à Paris , le 10 juin 1817 , y relatif , soit arrivé , et à cette époque il sera immédiatement mis à exécution par les cours de Modène , de Parme et de ...
... article 99 de l'Acte du Congrès de Vienne et dans l'article 3 du Traité con- clu à Paris , le 10 juin 1817 , y relatif , soit arrivé , et à cette époque il sera immédiatement mis à exécution par les cours de Modène , de Parme et de ...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot