Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
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... Sardaigne , afin de servir d'indemnité pour l'abandon de la ville de Plaisance , qui dans le cas de la réversion ne passera pas à la Sardaigne , mais à l'Autriche . Cette dernière disposition qui assure pour toujours à l'Au- triche une ...
... Sardaigne , afin de servir d'indemnité pour l'abandon de la ville de Plaisance , qui dans le cas de la réversion ne passera pas à la Sardaigne , mais à l'Autriche . Cette dernière disposition qui assure pour toujours à l'Au- triche une ...
Page 5
... Sardaigne . Ce Traité , qui fait partie des stipulations du Congrès de Vienne , a été publié avec les actes du Congrès même * ) , mais ledit article additionnel et séparé , qui n'est conclu qu'en- tre l'Autriche et la Sardaigne , est ...
... Sardaigne . Ce Traité , qui fait partie des stipulations du Congrès de Vienne , a été publié avec les actes du Congrès même * ) , mais ledit article additionnel et séparé , qui n'est conclu qu'en- tre l'Autriche et la Sardaigne , est ...
Page 7
... Sardaigne et Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique ne sentent pas à une modification des droits de réversion résultant pour Elles du Traité d'Aix - la - Chapelle de 1748 , et de celui qui fut conclu le 20 Mai 1815 entre l'Autriche ...
... Sardaigne et Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique ne sentent pas à une modification des droits de réversion résultant pour Elles du Traité d'Aix - la - Chapelle de 1748 , et de celui qui fut conclu le 20 Mai 1815 entre l'Autriche ...
Page 21
... Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche que toute la partie de la Lunigiana qui est assignée au futur Duc de Parme et qui comprend la plus grande partie des territoires à présent toscans de Pontremoli et de Ba- gnone ainsi que les ...
... Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche que toute la partie de la Lunigiana qui est assignée au futur Duc de Parme et qui comprend la plus grande partie des territoires à présent toscans de Pontremoli et de Ba- gnone ainsi que les ...
Page 263
... Sardaigne et la France , signée à Turin , le 1 mai 1850 * ) . Sa Majesté le Roi de Sardaigne et le Président de la République Française , appréciant les circonstances particulières qui retardent la conclusion d'un nouveau Traité de ...
... Sardaigne et la France , signée à Turin , le 1 mai 1850 * ) . Sa Majesté le Roi de Sardaigne et le Président de la République Française , appréciant les circonstances particulières qui retardent la conclusion d'un nouveau Traité de ...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot