Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
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... ayant été infructueux , ce n'est qu'après bien des retards qu'il se décida à accéder à l'Acte du Congrès , qui cependant lui avait assigné plusieurs nouveaux territoires . Depuis lors la Toscane ne cessa de faire des tentatives pour ...
... ayant été infructueux , ce n'est qu'après bien des retards qu'il se décida à accéder à l'Acte du Congrès , qui cependant lui avait assigné plusieurs nouveaux territoires . Depuis lors la Toscane ne cessa de faire des tentatives pour ...
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... ayant consenti à participer à ces négocia- tions , les hautes puissances contractantes ont nommé pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Marquis Jean Bap- tiste Carrega Chevalier de Son Ordre ...
... ayant consenti à participer à ces négocia- tions , les hautes puissances contractantes ont nommé pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Marquis Jean Bap- tiste Carrega Chevalier de Son Ordre ...
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... ayant acquis de la Toscane , en compensation de la cession du Duché isolé de Guastalla et des territoires au delà de l'Enza , faite à Son Altesse Royale le Duc de Modène , en Lunigiana , les districts de Pontremoli , Bagnone , Groppoli ...
... ayant acquis de la Toscane , en compensation de la cession du Duché isolé de Guastalla et des territoires au delà de l'Enza , faite à Son Altesse Royale le Duc de Modène , en Lunigiana , les districts de Pontremoli , Bagnone , Groppoli ...
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... Ayant vu le décret de Sa Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier , en vertu duquel les bâtimens des Nations étrangères aussi bien que leurs cargaisons seront , à partir du 1er Juillet 1848 , assujettis à des droits ...
... Ayant vu le décret de Sa Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier , en vertu duquel les bâtimens des Nations étrangères aussi bien que leurs cargaisons seront , à partir du 1er Juillet 1848 , assujettis à des droits ...
Page 54
... ayant obtenu ce consentement , et le gouverne- ment français ayant réglé cette convention , il est donné cours et conclusion à la présente . Art . 10. Le gouvernement de la confédération ayant déclaré spontanément et conformément à ses ...
... ayant obtenu ce consentement , et le gouverne- ment français ayant réglé cette convention , il est donné cours et conclusion à la présente . Art . 10. Le gouvernement de la confédération ayant déclaré spontanément et conformément à ses ...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot