Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 91
... l'autre partie contractante . Les marchandises , importées dans les ports de la Belgique et de la Russie par des ... empire de Russie . Il est , toutefois bien entendu que la relâche forcée dans les ports intermédiaires , n'appartenant ni à ...
... l'autre partie contractante . Les marchandises , importées dans les ports de la Belgique et de la Russie par des ... empire de Russie . Il est , toutefois bien entendu que la relâche forcée dans les ports intermédiaires , n'appartenant ni à ...
Page 92
... l'industrie de l'empire de Russie , et il ne sera imposé d'autres ou de plus forts droits sur l'importation dans l'empire de Rus- sie , de tout article provenant du sol ou de l'industrie du royaume de Belgique , , que ceux qui sont ou ...
... l'industrie de l'empire de Russie , et il ne sera imposé d'autres ou de plus forts droits sur l'importation dans l'empire de Rus- sie , de tout article provenant du sol ou de l'industrie du royaume de Belgique , , que ceux qui sont ou ...
Page 93
... l'industrie de l'empire de Russie , et il ne sera imposé d'autres ou de plus forts droits sur l'importation dans l'empire de Rus- sie , de tout article provenant du sol ou de l'industrie du royaume de Belgique , que ceux qui sont ou ...
... l'industrie de l'empire de Russie , et il ne sera imposé d'autres ou de plus forts droits sur l'importation dans l'empire de Rus- sie , de tout article provenant du sol ou de l'industrie du royaume de Belgique , que ceux qui sont ou ...
Page 95
... l'exercice de ses fonctions consu- laires , ni porter atteinte à l'inviolabilité des archives du consulat . Art . 19 ... empire de Russie . Art . 21. La présente convention aura force et va- leur pendant cinq années , à dater du jour ...
... l'exercice de ses fonctions consu- laires , ni porter atteinte à l'inviolabilité des archives du consulat . Art . 19 ... empire de Russie . Art . 21. La présente convention aura force et va- leur pendant cinq années , à dater du jour ...
Page 448
... l'Au- guste Maison d'Autriche , d'après leur revendication sur le Roi et la République de Pologne , et de plus , à une fixation et détermination plus particulière des Confins des deux Empires dans quelques Parties de frontières de la ...
... l'Au- guste Maison d'Autriche , d'après leur revendication sur le Roi et la République de Pologne , et de plus , à une fixation et détermination plus particulière des Confins des deux Empires dans quelques Parties de frontières de la ...
Autres éditions - Tout afficher
Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot