Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... États- Unis de l'Amérique du Nord , et du Brésil . TOME I. } 1 MONSIEUR LE PRINCE DE CASSARO MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT.
... États- Unis de l'Amérique du Nord , et du Brésil . TOME I. } 1 MONSIEUR LE PRINCE DE CASSARO MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT.
Page xvi
... États - Unis de l'Amérique Septentrionale , ces deux dernières Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Euro- pe . Les documents s'y trouveront inscrits de manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a ...
... États - Unis de l'Amérique Septentrionale , ces deux dernières Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Euro- pe . Les documents s'y trouveront inscrits de manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a ...
Page 20
... ÉTATS UNIS TRAITÉ de commerce et de navigation , conclu à Washington le 27 août 1829 . Art . 10. Les deux parties contractantes s'accordent réciproquement la liberté d'avoir , dans les ports l'une de l'autre , des consuls , vice ...
... ÉTATS UNIS TRAITÉ de commerce et de navigation , conclu à Washington le 27 août 1829 . Art . 10. Les deux parties contractantes s'accordent réciproquement la liberté d'avoir , dans les ports l'une de l'autre , des consuls , vice ...
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... ÉTATS - UNIS . Consul général . FRANCFORT . • • Consul général . FRANCE . • Consul général . id . id . id . Francfort Bordeaux .. Havre - de - Grâce Marseille Paris . { Alger * Londres · Agent général . ( Corfou • • Gibraltar Malle ...
... ÉTATS - UNIS . Consul général . FRANCFORT . • • Consul général . FRANCE . • Consul général . id . id . id . Francfort Bordeaux .. Havre - de - Grâce Marseille Paris . { Alger * Londres · Agent général . ( Corfou • • Gibraltar Malle ...
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... ÉTATS - UNIS New - York • Consul . Aix - la Chapelle Consul . · Havre - de BAVIÈRE . 45.
... ÉTATS - UNIS New - York • Consul . Aix - la Chapelle Consul . · Havre - de BAVIÈRE . 45.
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli