Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... AUTRES NOTICES OU DOCUMENTS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES De toutes les Puissances de l ' Europe , des États- Unis de l'Amérique du Nord , et du Brésil . TOME I. } 1 MONSIEUR LE PRINCE DE CASSARO MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT.
... AUTRES NOTICES OU DOCUMENTS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES De toutes les Puissances de l ' Europe , des États- Unis de l'Amérique du Nord , et du Brésil . TOME I. } 1 MONSIEUR LE PRINCE DE CASSARO MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT.
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... Brésil et les États - Unis de l'Amérique Septentrionale , ces deux dernières Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Euro- pe . Les documents s'y trouveront inscrits de manière qu'il y aura autant de ...
... Brésil et les États - Unis de l'Amérique Septentrionale , ces deux dernières Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Euro- pe . Les documents s'y trouveront inscrits de manière qu'il y aura autant de ...
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... BRÉSIL TRAITÉ de commerce et de navigation , signé à Vienne le 17 juin 1827 . Art . 13. Chacune des deux hautes Parties contrac- tantes aura le droit de nommer des consuls généraux consuls et vice - consuls , qui résideront dans les ...
... BRÉSIL TRAITÉ de commerce et de navigation , signé à Vienne le 17 juin 1827 . Art . 13. Chacune des deux hautes Parties contrac- tantes aura le droit de nommer des consuls généraux consuls et vice - consuls , qui résideront dans les ...
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... . BELGIQUE . Anvers Consul . Bahia Rio - Janeiro . . Cracovie . Canton BRÉSIL . Consul général . Consul . CRACOVIE . Consul général . CHINE Consul général . Copenhague . · Naples Palerme DANEMARK . Consul général . 32 AUTRICHE.
... . BELGIQUE . Anvers Consul . Bahia Rio - Janeiro . . Cracovie . Canton BRÉSIL . Consul général . Consul . CRACOVIE . Consul général . CHINE Consul général . Copenhague . · Naples Palerme DANEMARK . Consul général . 32 AUTRICHE.
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... BRÉSIL Bahia . Rio - Janeiro • Agent . · Consul général . DANEMARK Allone . Consul général . Girgenti Messine Naples · • DEUX - SICILES Agent de commerce . id . A gent de commerce pour tout le Royaume . ÉTATS - UNIS New - York • Consul ...
... BRÉSIL Bahia . Rio - Janeiro • Agent . · Consul général . DANEMARK Allone . Consul général . Girgenti Messine Naples · • DEUX - SICILES Agent de commerce . id . A gent de commerce pour tout le Royaume . ÉTATS - UNIS New - York • Consul ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli