Guide des agents consulaires, Volume 1 |
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Page viii
... doit être pour chaque consul une réunion de toutes les dispositions qui
directement le regardent , comme constituant la base positive de ses devoirs et
de ses rapports envers son Gouvernement , ainsi qu'envers celui près duquel il
réside .
... doit être pour chaque consul une réunion de toutes les dispositions qui
directement le regardent , comme constituant la base positive de ses devoirs et
de ses rapports envers son Gouvernement , ainsi qu'envers celui près duquel il
réside .
Page xv
Et , si c'est l'amour propre qui le dirige , le voi . ci qui s'occupe de soutenir des
prétentions exagérées , et qui s'engage dans des contestations fåcheuses , qui le
placent souvent dans une fausse position envers le Gouvernement local .
Et , si c'est l'amour propre qui le dirige , le voi . ci qui s'occupe de soutenir des
prétentions exagérées , et qui s'engage dans des contestations fåcheuses , qui le
placent souvent dans une fausse position envers le Gouvernement local .
Page xvii
Les Tarifs , qui renfermera les droits que les consuls perçoivent , soit à leur profit ,
soit pour le compte de leur Gouvernement . 3. ° Sous le Traités , on a inséré les
traités ou extraits de traités contenant les principales stipulations relatives aux ...
Les Tarifs , qui renfermera les droits que les consuls perçoivent , soit à leur profit ,
soit pour le compte de leur Gouvernement . 3. ° Sous le Traités , on a inséré les
traités ou extraits de traités contenant les principales stipulations relatives aux ...
Page 1
Si nous en sommes bien informés , le Gouvernement de Sa Majesté l'Empereur
prépare un travail à cet effet . Cependant , dans l'état actuel des choses , parmi
les consuls autrichiens , il y en a qui jouissent d'un traitement fixe ; on a accordé
...
Si nous en sommes bien informés , le Gouvernement de Sa Majesté l'Empereur
prépare un travail à cet effet . Cependant , dans l'état actuel des choses , parmi
les consuls autrichiens , il y en a qui jouissent d'un traitement fixe ; on a accordé
...
Page 2
Pour leurs autres fonctions , ils se dirigent ou d'après des instructions spéciales
dont chacun d'eux a pu être muni , ou selon des circulaires émises par le
Gouvernement sur quelques points importants de l'administration consulaire .
Pour leurs autres fonctions , ils se dirigent ou d'après des instructions spéciales
dont chacun d'eux a pu être muni , ou selon des circulaires émises par le
Gouvernement sur quelques points importants de l'administration consulaire .
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Expressions et termes fréquents
accordés actes affaires étrangères agents arrêtés arrivée articles aura auront autorisés Autorités AUTRICHE bâtiments besoin bord Brésil capitaine cause chanceliers chancellerie charge civile commerce compte conformément conseil Consul général consul ou vice-consul consulaire consulat convenable cours d'après danois déclaration délit délivrer demande département devant devra devront dispositions doit donner douane dressé effets également espagnol établis états États-Unis fera fonctions forme frais Gouvernement guerre indiqués instructions jouiront jour juge justice l'article l'autre l'état l'un lesdits lieu livres locales lois maison maître manière marchandises marine ment ministre ministre des affaires mois nation naufrage navigation navire nécessaires nommés obligé observer officiers ordonnance particuliers passe-ports payer pays personnes places port pourra pourront pouvoir premier présente prêter prise privilèges procéder procès-verbal public Puissances rapport règlements relatives rendre résidant respectifs s'il sauvés sera seront service seulement signé soin suite suivant sujets témoins tion titre traités tribunal trouve vente vice-consuls