Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... NOTICES OU DOCUMENTS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES De toutes les Puissances de l ' Europe , des États- Unis de l'Amérique du Nord , et du Brésil . TOME I. } 1 MONSIEUR LE PRINCE DE CASSARO MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT.
... NOTICES OU DOCUMENTS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS CONSULAIRES De toutes les Puissances de l ' Europe , des États- Unis de l'Amérique du Nord , et du Brésil . TOME I. } 1 MONSIEUR LE PRINCE DE CASSARO MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT.
Page vii
... Puissances au sujet des droits , des immunités et des at- tributions de cette classe d'agents publics , et enfin tous les règlements ou autres pièces qui ont rapport au traitement et aux prérogatives des consuls étrangers ; présenter ...
... Puissances au sujet des droits , des immunités et des at- tributions de cette classe d'agents publics , et enfin tous les règlements ou autres pièces qui ont rapport au traitement et aux prérogatives des consuls étrangers ; présenter ...
Page ix
... Puissances amies , de s'assurer réciproquement la jouissance du traitement et des privilèges qui sont accordés à la ... Puissances , Enfin , les lois , ordonnances , arrêtés etc. qui régissent la législation consulaire de tou- tes les ...
... Puissances amies , de s'assurer réciproquement la jouissance du traitement et des privilèges qui sont accordés à la ... Puissances , Enfin , les lois , ordonnances , arrêtés etc. qui régissent la législation consulaire de tou- tes les ...
Page xvi
... Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Euro- pe . Les documents s'y trouveront inscrits de manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a de Puissances ; et celles - ci seront pla- cées par ordre ...
... Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Euro- pe . Les documents s'y trouveront inscrits de manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a de Puissances ; et celles - ci seront pla- cées par ordre ...
Page xviii
... Puissances étrangères , depuis la paix de Westphalie , en 1648 , suivi du recueil des principaux traités de même nature conclus par les Puissances étrangères entre elles , depuis la même époque ; par Mr le com- te D ' Hauterive , et Mr ...
... Puissances étrangères , depuis la paix de Westphalie , en 1648 , suivi du recueil des principaux traités de même nature conclus par les Puissances étrangères entre elles , depuis la même époque ; par Mr le com- te D ' Hauterive , et Mr ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli